L'apanage Royal En France A L'epoque Moderne
Alexandre Deroche
langue indéterminée | 04-06-2013 | 707 pages
9791090429222
Livre
50,00€
Commandez en ligne
Récupérez votre commande en magasin
Brève description / annotation
PREMIÈRE PARTIE : THÉORIE DE L'APANAGE TITRE I - Justifications de l'apanage TITRE II - Nature de l'apanage TITRE III - Extinction de l'apanage DEUXIÈME PARTIE : CONTENU DE L'APANAGE TITRE I - Assiette générale de l'apanage TITRE II - Domaines rachetables et impôt, assiette complémentaire de l'apanage TITRE III - Justice et offices dans l'apanage TITRE IV - Apanage et biens d'Église TITRE V - Bois et forêts de l'apanage TITRE VI - Charges et servitudes de l'apanage TROISIÈME PARTIE : VIE DE L'APANAGE TITRE I - Administration de l'apanage TITRE II - Contrôle de l'apanage TITRE III - Modification de l'apanage : le cas des innovations
Détails
Code EAN : | 9791090429222 |
Editeur : | Pantheon-assas |
Date de publication : | 04-06-2013 |
Format : | Livre |
Langue(s) : | langue indéterminée |
Hauteur : | 241 mm |
Largeur : | 162 mm |
Epaisseur : | 37 mm |
Poids : | 1270 gr |
Stock : | en stock chez le fournisseur |
Nombre de pages : | 707 |
Collection : | Theses Pantheon Assas |