L'apanage Royal En France A L'epoque Moderne

Alexandre Deroche


langue indéterminée | 04-06-2013 | 707 pages

9791090429222

Livre


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PREMIÈRE PARTIE : THÉORIE DE L'APANAGE TITRE I - Justifications de l'apanage TITRE II - Nature de l'apanage TITRE III - Extinction de l'apanage DEUXIÈME PARTIE : CONTENU DE L'APANAGE TITRE I - Assiette générale de l'apanage TITRE II - Domaines rachetables et impôt, assiette complémentaire de l'apanage TITRE III - Justice et offices dans l'apanage TITRE IV - Apanage et biens d'Église TITRE V - Bois et forêts de l'apanage TITRE VI - Charges et servitudes de l'apanage TROISIÈME PARTIE : VIE DE L'APANAGE TITRE I - Administration de l'apanage TITRE II - Contrôle de l'apanage TITRE III - Modification de l'apanage : le cas des innovations

Détails

Code EAN :9791090429222
Auteur(trice): 
Editeur :Pantheon-assas
Date de publication :  04-06-2013
Format :Livre
Langue(s) : langue indéterminée
Hauteur :241 mm
Largeur :162 mm
Epaisseur :37 mm
Poids :1270 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :707
Collection :  Theses Pantheon Assas