Les pandectes - Droit pénal
Gaston Vogel
français | 20-11-2017 | 928 pages
9782879981093
Livre de poche
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Un véritable panorama de jurisprudence en droit pénal luxembourgeois qui permet aux praticiens du droit de trouver rapidement des solutions sur les questions de principe.
Couverture / Jaquette
Cette édition actualisée des Pandectes « Droit pénal » rassemble et structure de façon cohérente les dernières jurisprudences les plus significatives – dont certaines inédites – dans ce domaine. L’auteur y rappelle au fil des arrêts et jugements les principes élémentaires qui régissent le procès pénal au Luxembourg.
Il se consacre également à la Convention européenne des droits de l’homme qui « représente le monument juridique le plus important de l’ère moderne ».
Description
Un véritable panorama de jurisprudence.
Titre promotionnel
Un véritable panorama de jurisprudence en droit pénal luxembourgeois qui permet aux praticiens du droit de trouver rapidement des solutions sur les questions de principe.
Table des matières
Dossier I – Les grands principes régissant le procès pénal ainsi que l’application de la loi pénale (1-216)
Dossier II – Crimes et délits contre la foi publique (217-304)
Dossier III – Crimes et délits contre l’ordre public commis par des fonctionnaires (305‑327)
Dossier IV – Crimes et délits contre la sécurité publique (328‑358)
Dossier V – Crimes et délits contre l’ordre public commis par des particuliers (359‑368)
Dossier VI – Viol – Attentat à la pudeur – Outrage public aux bonnes mœurs – Débauche – Prostitution (369‑449)
Dossier VII – Menaces et gestes – Prises d’otage – Séquestration – Homicide volontaire – Meurtre – Assassinat – Coups et blessures volontaires – Homicide involontaire –
Coups et blessures involontaires – Non‑assistance à personne en danger – Violation de domicile – Harcèlement obsessionnel – Bruits et tapages (450‑597)
Dossier VIII – Atteintes portées à l’honneur ou à la considération des personnes (598-638)
Dossier IX – Crimes et délits contre la propriété (639-827)
Dossier X – Crimes et délits économiques (828‑855)
Dossier XI – Délits se rapportant à la famille (856‑891)
Dossier XII – Stupéfiants (892‑934)
Dossier XIII – Circulation (935‑979)
Dossier XIV – Secret professionnel – Secret médical : l’employé et l’ouvrier (980‑1043)
Dossier XV – Environnement et autres matières apparentées (1044‑1078)
Dossier XVI – Haine raciale – Xénophobie (1079‑1086)
Bibliographie
Décisions
Index
Détails
| Code EAN : | 9782879981093 |
| Editeur : | Larcier-Intersentia |
| Date de publication : | 20-11-2017 |
| Format : | Livre de poche |
| Langue(s) : | français |
| Hauteur : | 240 mm |
| Largeur : | 160 mm |
| Poids : | 1426 gr |
| Stock : | Disponible en impression à la demande ! |
| Nombre de pages : | 928 |
| Collection : | Les Pandectes |