Les pandectes - Droit pénal

Gaston Vogel


français | 20-11-2017 | 928 pages

9782879981093

Livre de poche


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Brève description / annotation

Un véritable panorama de jurisprudence en droit pénal luxembourgeois qui permet aux praticiens du droit de trouver rapidement des solutions sur les questions de principe.

Couverture / Jaquette

Cette édition actualisée des Pandectes « Droit pénal » rassemble et structure de façon cohérente les dernières jurisprudences les plus significatives – dont certaines inédites – dans ce domaine. L’auteur y rappelle au fil des arrêts et jugements les principes élémentaires qui régissent le procès pénal au Luxembourg.
Il se consacre également à la Convention européenne des droits de l’homme qui « représente le monument juridique le plus important de l’ère moderne ».

Description

Un véritable panorama de jurisprudence.

Titre promotionnel

Un véritable panorama de jurisprudence en droit pénal luxembourgeois qui permet aux praticiens du droit de trouver rapidement des solutions sur les questions de principe.

Table des matières

Dossier I – Les grands principes régissant le procès pénal ainsi que l’application de la loi pénale (1-216)
Dossier II – Crimes et délits contre la foi publique (217-304)
Dossier III – Crimes et délits contre l’ordre public commis par des fonctionnaires (305‑327)
Dossier IV – Crimes et délits contre la sécurité publique (328‑358)
Dossier V – Crimes et délits contre l’ordre public commis par des particuliers (359‑368)
Dossier VI – Viol – Attentat à la pudeur – Outrage public aux bonnes mœurs – Débauche – Prostitution (369‑449)
Dossier VII – Menaces et gestes – Prises d’otage – Séquestration – Homicide volontaire – Meurtre – Assassinat – Coups et blessures volontaires – Homicide involontaire –
Coups et blessures involontaires – Non‑assistance à personne en danger – Violation de domicile – Harcèlement obsessionnel – Bruits et tapages (450‑597)
Dossier VIII – Atteintes portées à l’honneur ou à la considération des personnes (598-638)
Dossier IX – Crimes et délits contre la propriété (639-827)
Dossier X – Crimes et délits économiques (828‑855)
Dossier XI – Délits se rapportant à la famille (856‑891)
Dossier XII – Stupéfiants (892‑934)
Dossier XIII – Circulation (935‑979)
Dossier XIV – Secret professionnel – Secret médical : l’employé et l’ouvrier (980‑1043)
Dossier XV – Environnement et autres matières apparentées (1044‑1078)
Dossier XVI – Haine raciale – Xénophobie (1079‑1086)
Bibliographie
Décisions
Index

Détails

Code EAN :9782879981093
Auteur(trice) : 
Editeur :Larcier-Intersentia
Date de publication :  20-11-2017
Format :Livre de poche
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :160 mm
Poids :1426 gr
Stock :Disponible en impression à la demande !
Nombre de pages :928
Collection :  Les Pandectes