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PREFACE. TABLE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS. SOMMAIRE. INTRODUCTION. PREMIERE PARTIE LA FONCTION DE JUGER PARTAGEE. TITRE 1 : LA FAMILLE CONSENSUELLE, FINALITÉ DU PARTAGE DE LA FONCTION DE JUGER. Chapitre 1 : La place centrale du consensus en droit de la famille. Section 1 : Le consensus familial consacré par les choix législatifs. 1 - Les causes de l'avénement textuel du consensus. 2 - Les modes de réalisation effective du consensus. Section 2 : Le consensus familial facilité par des présupposés jurisprudentiels. 1 - Des présupposés jurisprudentiels révélés par l'application des textes " familiaux ". 2 - Des présupposés jurisprudentiels révélés par l'application de textes généraux. Chapitre 2 : La promotion judiciaire du consensus dans la famille. Section 1 : La mise en place d'une mission judiciaire de promotion du consensus. 1 - L'attribution au juge aux affaires familiales d'une mission de promotion du consensus. 2 - La diffusion aux autres organes de la mission de promotion du consensus. Section 2 : Les limites de la mission judiciaire de promotion du consensus. 1 - Les limites matérielles. 2 - Les limites théoriques. TITRE 2 : LA JUSTICE CONSENSUELLE, MODALITÉ DU PARTAGE DE LA FONCTION DE JUGER. Chapitre 1 : De la nécessité de définir la justice consensuelle. Section 1 : L'acception retenue : la justice consensuelle dans le droit interne. 1 - L'idée d'association du justiciable, fondement de la justice consensuelle. 2 - La fonction d'homologation, expression de la justice consensuelle. Section 2 : L'acception écartée : l'interprétation consensuelle en droit européen des droits de l'homme. 1 - Le consensus, instrument d'interprétation privilégié. 2 - Le consensus, instrument de création critiqué. Chapitre 2 : Des incidences procédurales de la justice consensuelle. Section 1 : La cohérence procédurale de la justice consensuelle. 1 - La nécessité pragmatique d'une acception large de l'acte juridictionnel. 2 - La preuve au soutien d'une acception large de l'acte juridictionnel. Section 2 : La coexistence procédurale entre la justice consensuelle et la fonction juridictionnelle ordinaire. 1 - La délicate appréhension juridique des conventions " mixtes ". 2 - L'évidente instrumentalisation du fondement juridique de la demande. SECONDE PARTIE LA FONCTION DE JUGER EXCLUSIVE. TITRE 1 : L'EXCLUSIVITÉ JUDICIAIRE DANS LA MISSION DE PROTECTION. Chapitre 1 : La protection contre les atteintes des tiers. Section 1 : La protection des intérêts familiaux contre les atteintes des tiers. 1 - La protection par la consécration d'un droit, l'exemple de l'action en indemnisation de la concubine. 2 - La protection par la consécration d'un droit, l'unité des critères pris en compte. Section 2 : Les protections du lien familial contre les atteintes des tiers. 1 - Les protections du lien familial au profit des membres de la famille. 2 - La protection du lien familial au profit de l'ordre juridique. Chapitre 2 : La protection au sein de la famille. Section 1 : Une protection assurée par l'organisation judiciaire de la vie familiale. 1 - L'organisation, mode de protection du membre du couple. 2 - L'organisation, mode de protection générale de l'intérêt de l'enfant. 3 - L'organisation face aux protections spécifiques de l'enfant. Section 2 : Une procédure adaptée à l'organisation judiciaire de la vie familiale. 1 - Les principes directeurs du procès finalisés. 2 - Le temps procédural instrumentalisé. TITRE 2 : L'EXCLUSIVITÉ JUDICIAIRE DANS LA FONCTION DE CORRECTION. Chapitre 1 : Le principe de la correction, une référence judiciaire à l'affection. Section 1 : La fonction de correction, une réaction aux limites du pouvoir de décision. 1 - Le pouvoir de décision limité par l'indifférence du droit. 2 - Le pouvoir de décision limité par la rigueur de la filiation. Section 2 : la fonction de correction, une réception de l'affection familiale. 1 - L'indifférence du droit corrigée par la référence à l'affection. 2 - La rigueur du droit corrigée par la référence à l'affection. Chapitre 2 : L'excès dans la correction, une déférence judiciaire pour l'affection. Section 1 : Une altération des fondements du droit de la famille. 1 - Le développement des droits opposables au sein de la famille. 2 - Le développement d'une double signification de l'alliance et de la parenté. Section 2 : Une précision de l'ordre public en droit de la famille. 1 - Le contenu de l'ordre public révélé par la prise en compte judiciaire de l'affection. 2 - La concordance entre la famille " consensuelle " et la prise en compte judiciaire de l'affection. CONCLUSION GENERALE. INDEX THEMATIQUE ET ONOMASTIQUE. BIBLIOGRAPHIE. ANNEXE: QUESTIONNAIRE ADRESSE AUX MAGISTRATS RELATIF A L'EXERCICE DE LA FONCTION DE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES. TABLE DES MATIERES.

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