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INTRODUCTION PREMIERE PARTIE DIVERSITE TITRE 1 DIVERSITÉ DES SUJETS Chapitre 1 L'appartenance à une catégorie unitaire Section 1 Le tiers nécessaire 1 Le tiers exposé à un risque 2 Le tiers source de risques Section 2 Le tiers lié 1 Le tiers lié par un lien d'obligation Sous 1 Le tiers créancier Sous 2 Le tiers débiteur 2 Le tiers lié par un lien d'instance Chapitre 2 : L'appartenance à une catégorie hybride Section 1 Le tiers assuré pour compte 1 La variété des assurances pour compte 2 La structure des assurances pour compte Section 2 : Le tiers adhérent à une assurance collective 1 : La détermination des risques couverts 2 : La détermination des liens d'obligations entre le tiers adhérent à l'assurance collective et les contractants CONCLUSION TITRE 1 TITRE 2 : DIVERSITÉ DES EFFETS Chapitre 1 : L'appartenance à une catégorie unitaire Section 1 : Les actions exercées par un tiers SOUS-SECTION 1 : Les actions en paiement 1 : Les conditions de l'action directe en paiement 2 : Les effets de l'action directe en paiement SOUS-SECTION 2 : Les actions en responsabilité 1 : Cas général de l'exécution défectueuse d'une obligation contractuelle 2 : Cas particulier du manquement à l'obligation d'information et de conseil SOUS-SECTION 3 : Les actions en nullité 1 : Les actions en nullité absolue 2 : Les actions en nullité relative Section 2 : Les actions exercées contre un tiers SOUS-SECTION 1 : Les actions personnelles de l'assureur contre un tiers 1 : L'action en paiement de la prime contre le tiers débiteur 2 : Les recours personnels de l'assureur contre un tiers SOUS-SECTION 2 : L'action subrogatoire 1 : Les conditions relatives à l'indemnité d'assurance 2 : Les conditions relatives au tiers : la transmission d'une action en responsabilité contre un tiers auteur du dommage Chapitre 2 : L'opposabilité des exceptions Section 1 : Les exceptions substantielles 1 : Les exceptions d'origine contractuelle 2 : L'exception d'origine légale : la faute intentionnelle de l'assuré Section 2 : Les exceptions procédurales 1 : L'opposabilité aux tiers de la prescription biennale 2 : La détermination du point de départ de la prescription biennale opposable aux tiers CONCLUSION TITRE 2 CONCLUSION PREMIERE PARTIE DEUXIEME PARTIE VARIABILITE TITRE 1 : VARIABILITÉ DES RELATIONS Chapitre 1 : Variabilité de la relation du tiers au contrat Section 1 : L'intégration du tiers au contrat SOUS-SECTION 1 : Une condition objective : un titre 1 : Le titre conférant la qualité de tiers simple 2 : Le titre conférant la qualité de tiers hybride SOUS-SECTION 2 : Une condition subjective : la volonté du tiers 1 : La volonté distincte d'un consentement 2 : La volonté identifiée au consentement Section 2 : L'exclusion du tiers en cours de contrat 1: L'exclusion par substitution : la modification de la désignation du tiers par le souscripteur 2 : L'exclusion par rupture du lien de rattachement du tiers au souscripteur Chapitre 2 : Variabilité du contrat entendu comme relation Section 1 : Les évolutions de la relation contractuelle 1 : Les évolutions objectives 2 : Les évolutions subjectives Section 2 : La cessation de la relation contractuelle 1 : La cessation volontaire de la relation contractuelle 2 : La cessation de la relation contractuelle à titre de sanction CONCLUSION : Le maintien de la prestation de l'assureur en faveur des tiers malgré la résiliation du contrat CONCLUSION TITRE 1 TITRE 2 : VARIABILITÉ DES QUALIFICATIONS Chapitre 1 : Variabilité de l'appartenance à la catégorie de tiers ou de parties Section 1 : Variabilité de la distinction entre les tiers et les parties 1 : L'évolution de la distinction des tiers et des parties 2 : L'évolution du concept de la stipulation pour autrui Section 2 : L'application de la distinction entre les tiers et les parties à l'opération d'assurance 1 : La qualification de tiers ou de partie des intervenants à l'opération 2 : La qualification du contrat auquel un intervenant est partie Chapitre 2 : Variabilité de l'appartenance à une catégorie de tiers Section 1 : Une variabilité sous la dépendance du juge 1 : L'autorité judiciaire, juge de l'intérêt d'assurance 2 : L'autorité judiciaire, juge de la qualification du contrat d'assurance Section 2 : Une variabilité sous la dépendance d'une norme contractuelle ou légale 1 : Le tiers rejeté de la garantie par l'effet d'une exclusion 2 : Le tiers attiré vers la garantie par l'effet d'une immunité CONCLUSION TITRE 2 CONCLUSION DEUXIÈME PARTIE CONCLUSION GENERALE BIBLIOGRAPHIE

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