La Responsabilite

Alexandre Deroche


français | 12-09-2019 | 788 pages

9782842877378

Livre


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Entrée en matière : La responsabilité vue par saint Martin de Tours, Rabelais et Balzac Olivier Guillot - De quoi saint Martin s'estimait-il responsable devant Dieu et les hommes ? Jeroen M. J. Chorus - François Rabelais et la responsabilité du magistrat du siège Jean-Louis Harouel - Une icône balzacienne de la responsabilité : César Birotteau Principes de la responsabilité Jean-Luc Coronel de Boissezon - La responsabilité individuelle, concept extensif de l'école moderne du droit naturel et matrice de la contractualisation des rapports sociaux ; David Deroussin - Comment penser le droit de la responsabilité ? L'exemple de Pothier en ses Pandectae Iustinianae ; Laura Moscati - Considérations sur la responsabilité extracontractuelle dans les codes italiens du XIXe siècle ; Pascal Nouvel - Pascal et Foucault. Le concept de responsabilité entre catégorie et discours ; Olivier Descamps - Repères historiques sur la réforme de la responsabilité civile ; Frédéric Constant - La responsabilité en droit chinois. De quelques causes de responsabilité Maria Rosa Di Simone - La responsabilité envers les émigrants pauvres : un débat du XVIe siècle ; Céline Drand - Le droit de l'acheteur à être garanti en cas d'éviction dans l'ancien droit français du XVIe au XVIIIe siècle ; Elena Sanchez Collado - Gestion d'affaires et cas fortuit à Rome et dans l'Histoire du droit espagnol ; Pascal Vielfaure - Responsabilité pénale et exercice illégal de « l'art de guérir » au XIXe siècle dans le Vaucluse ; Jacqueline Moreau David - L'évolution de la responsabilité dans les rapports de voisinage. Les responsables (1) gouvernants et autorités publiques Yves Mausen - La responsabilité du jury. La procédure de l'attaint au XIIIe siècle ; Stéphane Moure - L'idée de responsabilité royale à l'âge de l'absolutisme ; Sébastien Le Gal - La responsabilité personnelle des commandants de place de guerre (XVIIe-XIXe siècle) ; Sébastien Evrard - La Ferme générale et ses agents : la responsabilité des agents du fisc dans l'exercice de leurs fonctions (1740-1761) ; Marie-Yvonne Crepin - La responsabilité des magistrats dans l'exercice de leurs fonctions : le procès d'un conseiller au parlement de Bretagne au XVIIIe siècle ; Grégoire Bigot - L'État du droit administratif au XIXe siècle Les leçons du droit de la responsabilité administrative ; Damien Salles - Quand le ministre est irresponsable. Le département de la Maison du roi sous la Restauration ; Bruno Martin-Gay - La responsabilité politique associée à l'appel au peuple : clé d'appréhension du césarisme démocratique et libéral du Second Empire ; Samuel Sanchez - La responsabilité délictuelle des ministres aux débuts de la IIIe République : l'affaire Eugène Caillaux ; Yerri Urban - Congrégation chinoise et responsabilité en Indochine française ; Paolo Alvazzi Del Frate - Pouvoir constituant et responsabilité envers les générations futures considérations historico-juridiques. Les responsables (2) particuliers et personnes privées Jean-François Bregi - L'irresponsable en droit romain ; Frédéric Charlin - La responsabilité sans la personnalité juridique : l'esclave commerçant aux Antilles ; Laurent Reverso - « A quoi elle n'aurait consenti sans les dites promesses de mariage ». Déclarations de grossesse et responsabilité des femmes à Tours au XVIIIe siècle ; Thierry Hamon - Aux origines du nouvel article 1242 du Code civil et de la responsabilité des artisans pour le fait de leurs apprentis et compagnons ; David Magalhães - La responsabilité du bailleur pour les vices de la chose louée : l'article 1721 du Code civil comme développement historique du droit romain et de la tradition romaniste ; Denis Tappy, Anne Peroz - La responsabilité du locataire en cas d'incendie de la chose louée de l'Ancien Régime aux grandes codifications ; Guillaume Wattellin - La place du discernement dans la détermination de la responsabilité pénale : l'exemple des mineurs délinquants (1791-1810) ; Alan Wruck Garcia Rangel - Quelques jalons sur la responsabilité des parents du fait de leurs enfants au XIXe siècle ; Michel Rohrbacher - La responsabilité d'une Compagnie de chemins de fer en cas de transport de personnes. Dommage, intérêt, indemnisation Konstantin Tanev - La possibilité pour la personne libre d'être évaluée en argent selon le commentaire de Gaius sur l'Édit du Préteur Urbain ; Francisco J. Andres Santos - Purgatio morae dans l'histoire du droit privé européen ; Pascal Pichonnaz - Dommage circa ipsam rem : réflexions sur un régime strict de limitation du dommage ; Sylvain Soleil - Recherche du lien de causalité et évaluation du dommage dans les expertises civiles angevines en matière délictuelle (XVIIe-XVIIIe siècles) ; Alix Profit - Du rejet de l'assurance du fait dommageable à la consécration de l'assurance de responsabilité civile (1681-1930). Les évolutions contemporaines de la responsabilité Georges Wiederkehr - L'évolution contemporaine de la responsabilité en droit civil ; Jacques Leroy - La notion de responsabilité pénale entre son passé et son avenir ; Jean Rossetto - L'évolution de l'enseignement de la responsabilité en droit consti-tutionnel ; Jean-François Lachaume - L'évolution contemporaine de la responsabilité en droit administratif.

Détails

Code EAN :9782842877378
Auteur(trice): 
Editeur :Pu De Limoges
Date de publication :  12-09-2019
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :155 mm
Epaisseur :35 mm
Poids :1006 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :788