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- Sacre royal et fonction royale à l'époque carolingienne (D. Alibert) - Grandmont et le droit (J. Becquet) - Étienne et Robert : la tentation des femmes (É. Bournazel) - Les marchands apothicaires-épiciers de Paris et le tarif de la capitation en 1695 (J.-P. Bouteille) - Hamburg and Frankfurt. Two Jewish communities in the era of religious conflict (M. Breuer) - Droit royal et droit écrit : la confiscation des biens des condamnés à mort à Millau à la fin du Moyen Âge (J.-M. Carbasse) - Les choses inanimées ont-elles une âme ? (J. Carbonnier) - Les justices seigneuriales d'Auvergne à la fin du Moyen Âge (P. Charbonnier) - La querelle Fréret-Vertot, 1714, et le débat sur les origines de la monarchie française (Ch. Cheminade) - La spécificité de l'État de la cité du Vatican (J.-L. Clergerie) - Le chapitre général de Cluny (XIIe-XIVe siècle). État de la question (Fl. Cygler) - Institutions et croissance économique selon North (Ph. Darreau) - Les communaux de Pleuville, 1829-1860 (J. Dumont) - La divination en Languedoc au XIIIe siècle (J. Duvernoy) - Aux sources médiévales d'un droit de l'urbanisme à Limoges (P. Flandin-Bléty) - Comment plaidait-on devant le parlement de Toulouse au milieu du XVe siècle (J.-L. Gazzaniga) - Pauvreté-exclusion : continuités et rupture (J.-J. Gouguet) - Observations sur la souveraineté du roi mérovingien en matière de justice (O. Guillot) - Turgot et la monarchie française (J.-L. Harouel) - La vengeance du paysan (J. Hoareau) - Le sacrilège à l'époque carolingienne (J. Imbert) - Le code Napoléon en Pologne. Aspects idéologiques et politiques (J. Kodrebski) - La crise du système international de marché mondial (J.-M. Lavieille) - L'instruction civique et l'école de Jules Ferry (J. Lelièvre) - Première infortune d'un rouergat trop fortuné, 1391-1393 (G. de Llobet) - Perspective historique de la gestion, intérêt gestionnaire de l'histoire (J.-Ch. Mathé) - « Paroles néfastes » et « vers obscènes » : à propos de l'injure verbale en droit grec et hellénistique (J. Mélèze-Modrzejewski) - Le roy d'armes des François, dit Montjoye. Quelques observations critiques à propos de sources traitant du chef des hérauts de France au XVe siècle (G. Melville) - Formular und Funktionalität ottonischer Marktprivilegien. Rechtliche, wirtschaftliche un politische Aspeckte (J. Oberste) - Synodes et gouvernement épiscopal dans le diocèse de Limoges du XVIIe au XXe siècle (L. Pérouas) - Temps, Histoire et Droit : de quelques prolégomènes à une union sacrée (J. Phytilis) - Constitution de dot pour une religieuse. Un contrat et ses suites, 1632-1680, Carmélites de Valenciennes (H. Platelle) - Science et démocratie : Célestin Bouglé et l'anthroposociologie (A. Policar) - De la silva à la possessio : un symbole religieux, sous la République romaine, des rapports de la forêt et du domaine (P. Pouthier) - Coquin de sort ! Grille de lecture pour une pathologie culturelle (M. Robert) - La grâce princière et la composition coutumière aux Pays-Bas bourguignons, 1384-1633 (H. de Schepper et M. Vrolijk) - La genèse de la loi du 31 juillet 1920 réprimant la provocation à l'avortement et la propagande anticonceptionnelle (P. Surault) - Orient, Occident : les avatars du pacte diabolique du clerc Théophile (P. Texier) - L'épreuve de l'anneau et le verdict du feu : la justice divine en pays Kabiyè, région Kara, Togo (R. Verdier) - La discussion des philosophes et juristes au XVIIIe siècle concernant la répression pénale (W. Wolodkiewicz) - La notion de réception juridique en droit turc : contribution à l'étude de l'adoption du Code civil suisse par la Turquie (G. Yildirim).

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