Principes généraux du droit pénal belge

Franklin Kuty


français | 09-07-2026 | 364 pages

9782807952089

Livre de poche


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Brève description / annotation

Qui peut être tenu pénalement responsable d'une infraction ? Comment apprécier le rôle d'un coauteur, d'un complice ou d'une personne morale ? Ce troisième volume apporte des réponses précises à ces questions essentielles à la pratique pénale. En analysant les nouvelles dispositions du Code pénal et leur articulation avec la jurisprudence existante, il offre au lecteur les clés nécessaires pour comprendre les mécanismes de l'imputation et de la participation pénales.

Couverture / Jaquette

Ce livre contient la troisième partie d’un traité de droit pénal général, matière que l’auteur enseigne à l’Université libre de Bruxelles et à l’Université de Mons depuis 2005, qui constitue le complément du Précis de droit pénal, qui est un premier commentaire du livre Ier du nouveau Code pénal. Le present ouvrage comporte le titre III intitulé « L’auteur de l’infraction pénale ».

Ce volume s’attache à l’analyse de l’auteur de l’infraction et, plus particulièrement, aux notions de responsabilité pénale, d’auteur de l’infraction, qu’il s’agisse des personnes physiques ou des personnes morales, d’imputabilité de l’infraction et de participation punissable. Il constitue un premier commentaire conséquent du nouveau Code pénal qui s’inspire de ses travaux préparatoires tout en conservant les enseignements de la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’ils demeuraient d’actualité.

Ce troisième tome est précédé par le tome Ier, consacré à la loi pénale (quatrième édition parue en 2025), et par le tome II, consacré à l’infraction pénale (troisième édition parue en 2026). Le tome IV, en préparation, s’attache à l’étude de la peine.

Cet ouvrage de référence constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants intéressés par la science pénale.

Description

Ce livre contient la troisième partie d’un traité de droit pénal général, matière que l’auteur enseigne à l’Université libre de Bruxelles et à l’Université de Mons depuis 2005, qui constitue le complément du Précis de droit pénal, qui est un premier commentaire du livre Ier du nouveau Code pénal. Le present ouvrage comporte le titre III intitulé « L’auteur de l’infraction pénale ».

Ce volume s’attache à l’analyse de l’auteur de l’infraction et, plus particulièrement, aux notions de responsabilité pénale, d’auteur de l’infraction, qu’il s’agisse des personnes physiques ou des personnes morales, d’imputabilité de l’infraction et de participation punissable. Il constitue un premier commentaire conséquent du nouveau Code pénal qui s’inspire de ses travaux préparatoires tout en conservant les enseignements de la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’ils demeuraient d’actualité.

Ce troisième tome est précédé par le tome Ier, consacré à la loi pénale (quatrième édition parue en 2025), et par le tome II, consacré à l’infraction pénale (troisième édition parue en 2026). Le tome IV, en préparation, s’attache à l’étude de la peine.

Cet ouvrage de référence constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants intéressés par la science pénale.

Titre promotionnel

S’attache à l’analyse de la notion d’auteur de l’infraction

Table des matières

Plan
Liste des principales abréviations

Titre III – L’AUTEUR DE L’INFRACTION PÉNALE

CHAPITRE I. – La responsabilité pénale
CHAPITRE II. – L’auteur de l’infraction pénale
CHAPITRE III. – L’imputabilité pénale
CHAPITRE IV. – La participation punissable

Bibliographie générale sommaire

Détails

Code EAN :9782807952089
Auteur(trice) : 
Editeur :Larcier-Intersentia
Date de publication :  09-07-2026
Format :Livre de poche
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :160 mm
Poids :580 gr
Stock :Disponible en impression à la demande !
Nombre de pages :364
Collection :  Collection Droit pénal