Principes généraux du droit pénal belge
Franklin Kuty
français | 09-07-2026 | 364 pages
9782807952089
Livre de poche
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Brève description / annotation
Qui peut être tenu pénalement responsable d'une infraction ? Comment apprécier le rôle d'un coauteur, d'un complice ou d'une personne morale ? Ce troisième volume apporte des réponses précises à ces questions essentielles à la pratique pénale. En analysant les nouvelles dispositions du Code pénal et leur articulation avec la jurisprudence existante, il offre au lecteur les clés nécessaires pour comprendre les mécanismes de l'imputation et de la participation pénales.
Couverture / Jaquette
Ce livre contient la troisième partie d’un traité de droit pénal général, matière que l’auteur enseigne à l’Université libre de Bruxelles et à l’Université de Mons depuis 2005, qui constitue le complément du Précis de droit pénal, qui est un premier commentaire du livre Ier du nouveau Code pénal. Le present ouvrage comporte le titre III intitulé « L’auteur de l’infraction pénale ».
Ce volume s’attache à l’analyse de l’auteur de l’infraction et, plus particulièrement, aux notions de responsabilité pénale, d’auteur de l’infraction, qu’il s’agisse des personnes physiques ou des personnes morales, d’imputabilité de l’infraction et de participation punissable. Il constitue un premier commentaire conséquent du nouveau Code pénal qui s’inspire de ses travaux préparatoires tout en conservant les enseignements de la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’ils demeuraient d’actualité.
Ce troisième tome est précédé par le tome Ier, consacré à la loi pénale (quatrième édition parue en 2025), et par le tome II, consacré à l’infraction pénale (troisième édition parue en 2026). Le tome IV, en préparation, s’attache à l’étude de la peine.
Cet ouvrage de référence constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants intéressés par la science pénale.
Description
Ce livre contient la troisième partie d’un traité de droit pénal général, matière que l’auteur enseigne à l’Université libre de Bruxelles et à l’Université de Mons depuis 2005, qui constitue le complément du Précis de droit pénal, qui est un premier commentaire du livre Ier du nouveau Code pénal. Le present ouvrage comporte le titre III intitulé « L’auteur de l’infraction pénale ».
Ce volume s’attache à l’analyse de l’auteur de l’infraction et, plus particulièrement, aux notions de responsabilité pénale, d’auteur de l’infraction, qu’il s’agisse des personnes physiques ou des personnes morales, d’imputabilité de l’infraction et de participation punissable. Il constitue un premier commentaire conséquent du nouveau Code pénal qui s’inspire de ses travaux préparatoires tout en conservant les enseignements de la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’ils demeuraient d’actualité.
Ce troisième tome est précédé par le tome Ier, consacré à la loi pénale (quatrième édition parue en 2025), et par le tome II, consacré à l’infraction pénale (troisième édition parue en 2026). Le tome IV, en préparation, s’attache à l’étude de la peine.
Cet ouvrage de référence constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants intéressés par la science pénale.
Titre promotionnel
S’attache à l’analyse de la notion d’auteur de l’infraction
Table des matières
Plan
Liste des principales abréviations
Titre III – L’AUTEUR DE L’INFRACTION PÉNALE
CHAPITRE I. – La responsabilité pénale
CHAPITRE II. – L’auteur de l’infraction pénale
CHAPITRE III. – L’imputabilité pénale
CHAPITRE IV. – La participation punissable
Bibliographie générale sommaire
Détails
| Code EAN : | 9782807952089 |
| Editeur : | Larcier-Intersentia |
| Date de publication : | 09-07-2026 |
| Format : | Livre de poche |
| Langue(s) : | français |
| Hauteur : | 240 mm |
| Largeur : | 160 mm |
| Poids : | 580 gr |
| Stock : | Disponible en impression à la demande ! |
| Nombre de pages : | 364 |
| Collection : | Collection Droit pénal |