Principes généraux du droit pénal belge

Franklin Kuty


français | 26-11-2025 | 598 pages

9782807952065

Livre de poche


96,00€

 Disponibilité
   en stock chez le fournisseur

   Commandez en ligne

   Récupérez votre commande en magasin




Brève description / annotation

Consacré à la loi pénale, ce premier volume expose avec rigueur et clarté les principes fondamentaux qui gouvernent le droit pénal. Sources de la matière, règles d'interprétation, application dans le temps, dans l'espace et aux personnes y sont analysées à la lumière de la doctrine et de la jurisprudence les plus significatives. 

Couverture / Jaquette

Ce livre constitue la première partie d'un traité de droit pénal général, matière que l'auteur enseigne à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons, qui se décline en quatre tomes consacrés à l’étude des règles de la répression en général qualifiées, selon le Code pénal lui-même, de « dispositions générales du droit pénal ». Cette quatrième édition comprend le titre premier intitulé « La loi pénale ».

Il constitue un premier commentaire conséquent du nouveau Code pénal qui s’inspire de ses travaux préparatoires tout en conservant les enseignements de la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’elle demeurait d’actualité.

L'auteur y analyse les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes directeurs qui régissent son interprétation ainsi que son application dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes.

Cet ouvrage de référence constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants intéressés par la science pénale.

Description

Ce livre constitue la première partie d'un traité de droit pénal général, matière que l'auteur enseigne à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons, qui se décline en quatre tomes consacrés à l’étude des règles de la répression en général qualifiées, selon le Code pénal lui-même, de « dispositions générales du droit pénal ». Cette quatrième édition comprend le titre premier intitulé « La loi pénale ».

Il constitue un premier commentaire conséquent du nouveau Code pénal qui s’inspire de ses travaux préparatoires tout en conservant les enseignements de la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’elle demeurait d’actualité.

L'auteur y analyse les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes directeurs qui régissent son interprétation ainsi que son application dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes.

Cet ouvrage de référence constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants intéressés par la science pénale.

Table des matières

Liste des principales abréviations
Avant-propos
Les titulaires de la chaire de droit pénal à l’Université libre de Bruxelles

Titre I. LA LOI PÉNAL
CHAPITRE I. – La définition du droit pénal
CHAPITRE II. – Les caractéristiques générales du droit pénal
CHAPITRE III. – L’autonomie du droit pénal
CHAPITRE IV. – Les sources du droit pénal
CHAPITRE V. – Le livre Ier du Code pénal : le droit commun de la répression
CHAPITRE VI. – L’interprétation du droit pénal
CHAPITRE VII. – L’application de la loi pénale dans le temps
CHAPITRE VIII. – L’application de la loi pénale dans l’espace
CHAPITRE IX. – L’application de la loi pénale quant aux personnes
Bibliographie générale sommaire

Détails

Code EAN :9782807952065
Auteur(trice) : 
Editeur :Larcier-Intersentia
Date de publication :  26-11-2025
Format :Livre de poche
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :160 mm
Poids :1135 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :598
Collection :  Collection Droit pénal