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Préambule Titre I. - LA LOI PÉNALE Chapitre 1. - La définition du droit pénal Chapitre 2. - Les caractéristiques générales du droit pénal Chapitre 3. - L'autonomie du droit pénal Chapitre 4. - Les sources du droit pénal Chapitre 5. - Le livre Ier du Code pénal : le droit commun de la répression Chapitre 6. - L'interprétation du droit pénal Chapitre 7. - L'application de la loi pénale dans le temps Chapitre 8. - L'application de la loi pénale dans l'espace Chapitre 9. - L'application de la loi pénale quant aux personnes Titre II. - L'INFRACTION Chapitre 1. - La notion d'infraction Chapitre 2. - La classification des infractions Chapitre 3. - Les éléments constitutifs de l'infraction pénale Chapitre 4. - L'élément matériel de l'infraction Chapitre 5. - L'élément moral de l'infraction Chapitre 6. - L'élément moral de l'infraction et les causes de non-imputabilité et d'exemption de culpabilité Chapitre 7. - L'illicéité pénale et les causes de justification Chapitre 8. - Les causes de non-imputabilité, d'exemption de culpabilité et de justification Chapitre 9. - L'institution d'une peine Chapitre 10. - L'infraction tentée Titre III. - L'AUTEUR DE L'INFRACTION PÉNALE Chapitre 1. - La responsabilité pénale Chapitre 2. - L'auteur de l'infraction pénale Chapitre 3. - La personne morale Chapitre 4. - La participation punissable Titre IV. - LA PEINE Chapitre 1. - La définition, les objectifs et les caractéristiques de la peine Chapitre 2. - La classification des peines Chapitre 3. - Étude des peines et mesures Chapitre 4. - La mesure de la peine Chapitre 5. - La suspension et le sursis Chapitre 6. - Le mécanisme de conversion des peines prévues par les décrets , lois et réglementations particulières en l'absence d'adaptation Bibliographie sommaire

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