L'incertitude Causale En Droit De La Responsabilite Civile

Celine Joisten


français | 08-02-2024 | 836 pages

9782807942325

Livre


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Remerciements Préface Liste des principales abréviations Introduction Prolégomènes historiques PARTIE I. Le lien causal : notions TITRE I. La certitude causale CHAPITRE 1. Les règles de fond CHAPITRE 2 .Les règles de preuve Conclusion du Titre I TITRE II. L'analyse de l'incertitude causale CHAPITRE 1. Délimitation CHAPITRE 2. Typologie Conclusion du Titre II PARTIE II. Le traitement de l'incertitude causale TITRE I. La perte de chance CHAPITRE 1. Le champ d'application CHAPITRE 2. Les conditions CHAPITRE 3. La réparation CHAPITRE 4. Questions spéciales Conclusion du Titre I TITRE II. Les autres mécanismes CHAPITRE 1. La responsabilité proportionnelle CHAPITRE 2. Le préjudice moral autonome CHAPITRE 3. La responsabilité collective CHAPITRE 4. Les présomptions de causalité CHAPITRE 5. La sanction de la perte d'un élément de preuve Conclusion du Titre II Conclusion de la Partie II APPENDICE. Considérations prospectives TITRE I. Les valeurs CHAPITRE 1. Les fonctions de la responsabilité civile CHAPITRE 2. Les valeurs juridiques TITRE II. Propositions de lege ferenda CHAPITRE 1. Incertitude sur l'enchaînement des faits CHAPITRE 2. Incertitude du scénario contrefactuel Conclusion de l'appendice Conclusion générale Bibliographie Index

Détails

Code EAN :9782807942325
Auteur(trice): 
Editeur :Larcier
Date de publication :  08-02-2024
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :244 mm
Largeur :163 mm
Epaisseur :47 mm
Poids :1306 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :836