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Avant-propos Préface Introduction I - Historique de l'avènement des RGE II - Champ d'application et exclusions Chapitre Ier - Les principes de base liés à l'exécution d'un marché public I - Le début de la phase " exécution " du marché : la naissance du lien contractuel II - Les parties au contrat (adjudicateur, qui est-ce ? adjudicataire, qui est-ce ?) III - Les droits et les obligations des parties IV - La place du sous-traitant dans la relation contractuelle V - Les garanties financières de bonne exécution Chapitre II - Les modifications apportées à un marché public en cours d'exécution I - Le principe : les clauses de réexamen à prévoir dans les documents du marché II - Les exceptions : les clauses de réexamen déjà prévues dans les RGE et les modifications non substantielles III - Les conditions et modalités d'introduction des demandes basées sur les clauses de réexamen IV - De certaines obligations de transparence liées à la modification d'un marché public Chapitre III - Les défauts d'exécution du marché et les sanctions y associées I - Quand peut-on parler de défaut d'exécution ? II - Les pénalités III - Les amendes pour retard IV - Les autres sanctions possibles V - Les mesures d'office Chapitre IV - La fin du marché public I - La fin normale du marché public par exécution complète de son objet II - La résiliation du marché public Index Glossaire

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