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LISTE DES ABRÉVIATIONS OUVRAGES CITÉS PAR LE SEUL NOM DE L'AUTEUR INTRODUCTION TITRE 1. LE DROIT D'AUTEUR Chapitre 1. Le cadre réglementaire du droit d'auteur Chapitre 2. Les bénéficiaires de la protection Chapitre 3. Quels sont les droits des auteurs ? Chapitre 4. Les oeuvres créées par plusieurs auteurs et sur commande Chapitre 5. La circulation des oeuvres - Les contrats Chapitre 6. Les oeuvres nées de la technique Chapitre 7. Durée de la protection Chapitre 8. Protection internationale - Droit des auteurs étrangers Droit européen TITRE 2. LES DROITS VOISINS Chapitre 9. Les artistes interprètes et exécutants Chapitre 10. Producteurs - organismes de radiotélévision - Éditeurs de presse Chapitre 11. Protection internationale des droits voisins - Les droits voisins des étrangers TITRE 3. GESTION COLLECTIVE Chapitre 12. Les sociétés de gestion collective TITRE 4. ACTIONS - SANCTIONS Chapitre 13. Actions et sanctions REMERCIEMENTS TABLE ALPHABÉTIQUE

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