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Préface Avant-propos Titre 1 - MODES DE RUPTURE RELEVANT DU DROIT COMMUN Chapitre 1 RUPTURE DE COMMUN ACCORD Chapitre 2 TERME OU CONDITION RÉSOLUTOIRE Chapitre 3 LA RÉSOLUTION JUDICIAIRE Chapitre 4 FORCE MAJEURE Chapitre 5 NOVATION Chapitre 6 ANNULATION Titre 2 - MODES DE RUPTURE RELEVANT DU DROIT DU TRAVAIL Chapitre 1 LE CONGÉ Chapitre 2 ÉCHÉANCE DU TERME OU ACHÈVEMENT DU TRAVAIL Chapitre 3 CONGÉ MOYENNANT PRÉAVIS Chapitre 4 CONGÉ MOYENNANT PAIEMENT D'UNE INDEMNITÉ COMPENSATOIRE DE PRÉAVIS Chapitre 5 CIRCONSTANCES PARTICULIÈRES : INCAPACITÉ DE TRAVAIL Chapitre 6 CONGÉ POUR MOTIF GRAVE Chapitre 7 ACTE ÉQUIPOLLENT À RUPTURE Titre 3 - RECLASSEMENT PROFESSIONNEL OU OUTPLACEMENT Chapitre 1 OBLIGATION DE RECLASSEMENT PROFESSIONNEL ? Chapitre 2 RÉGIME COERCITIF GÉNÉRAL Chapitre 3 RÉGIME COERCITIF PARTICULIER (RÉSIDUAIRE) Chapitre 4 RÉGIME VOLONTAIRE Titre 4 - DOCUMENTS SOCIAUX Chapitre 1 LE CERTIFICAT D'OCCUPATION Chapitre 2 LE DÉCOMPTE DE PAIE Chapitre 3 LE COMPTE INDIVIDUEL Chapitre 4 ATTESTATIONS DE VACANCES Chapitre 5 CERTIFICAT DE CHÔMAGE Chapitre 7 DÉCÈS

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