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VOLUME 1 Préface Avant-propos Remerciements Avertissements méthodologiques Liste des abréviations Titre I. - PARTIE GÉNÉRALE Chapitre 1. - Introduction Chapitre 2. - Contrats conclus entre une entreprise et un consommateur Chapitre 3. - Contrats conclus entre entreprises Titre II. - LA VENTE Sous-titre I. - LA VENTE DE DROIT COMMUN Chapitre 1. - Définition, caractéristiques et éléments essentiels Chapitre 2. - Obligations des parties Sous-titre II. - VENTES PARTICULIÈRES Chapitre 1. - La vente de biens de consommation Chapitre 2. - Contrats de fourniture de contenus numériques et de services numériques Chapitre 3. - Responsabilité du fait des produits défectueux Chapitre 4. - Les ventes entre entreprises Chapitre 5. - De la promesse de vente et du pacte de préférence Chapitre 6. - Ventes à l'examen ou à l'agréage Chapitre 7. - Ventes avec faculté de dédit ou de rachat Chapitre 8. - La vente immobilière Chapitre 9. - Autres ventes particulières Titre III. - L'ÉCHANGE Chapitre 1. - Notion, caractéristiques et éléments essentiels Chapitre 2. - Régime juridique de l'échange Chapitre 3. - Réglementations particulières Titre IV. - LE LOUAGE DE CHOSES Sous-titre I. - LE BAIL DE DROIT COMMUN Chapitre 1. - Définition, caractéristiques et éléments essentiels Chapitre 2. - Formation, preuve et interprétation Chapitre 3. - Obligations du bailleur Chapitre 4. - Obligations du preneur Chapitre 5. - Cession de bail, sous-location et transmission des lieux loués Chapitre 6. - Durée du bail et causes d'extinction Sous-titre II. - LES BAUX D'HABITATION Chapitre 1. - Introduction Chapitre 2. - Caractère impératif de la législation Chapitre 3. - Typologie des différents baux d'habitation et champs d'application respectifs Chapitre 4. - Information précontractuelle et forme du bail Chapitre 5. - Obligation de délivrance et état du bien Chapitre 6. - Durée du bail, résiliation anticipée et prorogation du bail Chapitre 7. - Obligations des parties Chapitre 8. - Sous-location, cession de bail et transmission du bien loué Chapitre 9. - Aspects procéduraux (renvoi) VOLUME 2 Sous-titre III. - LE BAIL COMMERCIAL Chapitre 1. - Introduction Chapitre 2. - Champ d'application Chapitre 3. - Dureé et fin du bail commercial Chapitre 4. - Révision du loyer et autres aspects financiers Chapitre 5. - Droit du preneur d'aménager les lieux loués Chapitre 6. - De la cession du bail, de la sous-location et de la transmission des lieux loués Chapitre 7. - Renouvellement du bail commercial Chapitre 8. - Les indemnités d'éviction Chapitre 9. - Aspects procéduraux (renvoi) Titre V. - LE CONTRAT D'ENTREPRISE Sous-titre I. - LE DROIT COMMUN DU CONTRAT D'ENTREPRISE Chapitre 1. - Notion, caractéristiques et formation Chapitre 2. - Obligations des parties Chapitre 3. - Causes d'extinction du contrat d'entreprise Chapitre 4. - La sous-traitance Sous-titre II. - RÈGLES PROPRES AU CONTRAT DE CONSTRUCTION IMMOBILIÈRE Chapitre 1. - Rôle des différents intervenants Chapitre 2. - Renforcement du caractère absolu du forfait Chapitre 3. - Responsabilité contractuelle des parties Chapitre 4. - La loi Breyne Titre VI. - LE MANDAT Chapitre 1. - Définition et éléments essentiels Chapitre 2. - Formation, preuve et étendue du mandat Chapitre 3. - Obligations des parties Chapitre 4. - Effets du mandat à l'égard des tiers Chapitre 5. - Causes d'extinction du mandat et effets de la dissolution du mandat Titre VII. - LE DÉPÔT Sous-titre I. - LE RÉGIME GÉNÉRAL DU DÉPÔT VOLONTAIRE Chapitre 1. - Notion, caractéristiques et éléments essentiels Chapitre 2. - Formation et preuve du dépôt Chapitre 3. - Obligations des parties Sous-titre II. - RÉGIMES SPÉCIAUX Chapitre 1. - Le dépôt nécessaire et le dépôt d'hôtellerie Chapitre 2. - Le dépôt irrégulier Chapitre 3. - Le séquestre Titre VIII. - LE PRÊT Sous-titre I. - NOTIONS GÉNÉRALES Chapitre 1. - Définition, éléments essentiels et caractéristiques Chapitre 2. - Formation du contrat de prêt Chapitre 3. - Preuve du prêt Sous-titre II. - LE PRÊT À USAGE Chapitre 1. - Obligations de l'emprunteur Chapitre 2. - Obligations du prêteur Sous-titre III. - LE PRÊT DE CONSOMMATION Chapitre 1. - Notions générales Chapitre 2. - Obligations de l'emprunteur Chapitre 3. - Obligations du prêteur Chapitre 4. - Le prêt à intérêt Sous-titre IV. - LA CONSTITUTION DE RENTE Titre IX. - LE CAUTIONNEMENT Sous-titre I. - LE CAUTIONNEMENT DE DROIT COMMUM Chapitre 1. - Notion, éléments essentiels et caractéristiques Chapitre 2. - Formation, preuve et interprétation Chapitre 3. - Effets du contrat de cautionnement Chapitre 4. - Causes d'extinction du contrat de cautionnement Sous-titre II. - LE CAUTIONNEMENT À TITRE GRATUIT Chapitre 1. - Champ d'application Chapitre 2. - Régime juridique Titre X. - LA TRANSACTION Chapitre 1. - Notion, élements essentiels et caractéristiques Chapitre 2. - Formation, preuve et interprétation Chapitre 3. - Effets de la transaction Chapitre 4. - Causes d'extinction de la transaction Titre XI. - LES CONTRATS ALÉATOIRES Chapitre 1. - Généralités Chapitre 2. - Le jeu et le pari Chapitre 3. - La rente viagère

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