Les Dialogues Des Juges En Europe
Severine Menetrey-Burkhard Hess
français | 18-08-2014 | 396 pages
9782804471705
Livre
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PREMIÈRE PARTIE - Les dialogues des juges : questions théoriques et sémantiques autour d'une pratique hétérogène Chapitre 1 - Judicial and interdisciplinary dialogues in European Law, Joxerramon BENGOETXEA Chapitre 2 - Le dialogue des juges : de l'inexistence d'un concept pourtant éprouvé, Jean- Philippe DEROSIER Chapitre 3 - Nature juridique des communications entre juges, Malik LAAZOUZI Chapitre 4 - Dialogues et communications entre juges : pour un pluralisme dialogal, Séverine MENÉTREY DEUXIÈME PARTIE - Les dialogues des juges constitutionnels saisis par les droits fondamentaux Chapitre 1 - L'oeuvre de la Commission de Venise, comme médiateur du dialogue judiciaire, Giorgio MALINVERNI Chapitre 2 - Cour de justice de l'Union européenne et Cour européenne des droits de l'homme : dialogue des juges ou objectivité des droits fondamentaux ?, Xavier SOUVIGNET Chapitre 3 - Le dialogue entre les juges en matière de protection des droits de l'homme, Ioana PELIN- RADUCU Chapitre 4 - With great power comes great responsibility - Constitutional courts in Central and Eastern Europe (not) using the system of preliminary references to the ECJ, Agata B. CAPIK TROISIÈME PARTIE - Les dialogues entre juges judiciaires : quelles communications ? Chapitre 1 - La communication des juges en matière de procédure collective, Patrick ROSSI Chapitre 2 - La communication des magistrats en droit de la famille, Marie- Catherine GAFFINEL Chapitre 3 - L'obtention des preuves : communication ou dialogue entre juges ?, Thierry HOSCHEIT Chapitre 4 - Confiance et reconnaissance mutuelles dans la coopération judiciaire civile, instruments d'un dialogue entre juges, Marie- Françoise MERCADIER QUATRIÈME PARTIE - Les perspectives de communications directes entre juges Chapitre 1 - Les lignes de conduite émergentes et les Principes généraux de la Conférence de La Haye relatifs aux communications judiciaires directes, Philippe LORTIE Chapitre 2 - La communication entre juges dans le domaine des mesures conservatoires, Gilles CUNIBERTI Chapitre 3 - Quelle communication dans l'application de la loi étrangère ?, Marta REQUEJO Chapitre 4 - L'avenir de la coopération judiciaire transfrontière, Catherine KESSEDJIAN
Détails
Code EAN : | 9782804471705 |
Editeur : | Larcier |
Date de publication : | 18-08-2014 |
Format : | Livre |
Langue(s) : | français |
Hauteur : | 240 mm |
Largeur : | 160 mm |
Epaisseur : | 23 mm |
Poids : | 630 gr |
Stock : | en stock chez le fournisseur |
Nombre de pages : | 396 |
Collection : | Faculte De Droit, D'economie Et De Finance De L'universite Du Luxembourg |