La traite des êtres humains et le travail forcé

Charles-Éric Clesse-Frédéric Kurz-Patricia Le Cocq-Véronique Truillet


français | 22-08-2014 | 212 pages

9782804468149

Livre de poche


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Brève description / annotation

Au travers de la jurisprudence des Cours (supra)nationales et de certaines Cours étrangères, les auteurs étudient afin de mieux les combattre les infractions de traite des êtres humains, de marchands de sommeil, la problématique du travail forcé.

Couverture / Jaquette

Les auteurs étudient la jurisprudence des Cours (supra)nationales et de certaines Cours étrangères afin de mieux combattre les infractions de traite des êtres humains, de marchand de sommeil et de travail forcé.

L’ouvrage intéresse les institutions internationales en charge de cette problématique, les avocats et les magistrats spécialisés en droit pénal, mais également les professeurs et leurs étudiants.

Description

Commentaire des grands arrêts significatifs en la matière.

Titre promotionnel

Sont couverts dans cet ouvrage à la lumière de la jurisprudence la traite des êtres humains (TEH) sexuelle et économique, le travail forcé et les sanctions relatives à ces infractions.

Table des matières

La traite des êtres humains

I. Généralités

I. 1. Le consentement de la victime

I. 2. L’élément moral

II. Les infractions

II. 1. La traite sexuelle

II. 2. La traite économique

II. 3. La mendicité

II. 4. Le prélèvement d’organe

II. 5. La commission forcée d’infractions

II. 6. Les marchands de sommeil et le proxénétisme hôtelier

III. La clause de non-sanction

IV. La procédure

IV. 1. Application de la loi dans le temps

IV. 2. Les visites domiciliaires

IV. 3. Les saisies et confiscations

V. La protection des victimes

Le travail forcé

Détails

Code EAN :9782804468149
Auteur(trice) : 
Editeur :Larcier-Intersentia
Date de publication :  22-08-2014
Format :Livre de poche
Langue(s) : français
Poids :342 gr
Stock :Disponible en impression à la demande !
Nombre de pages :212
Collection :  Grands arrêts