La traite des êtres humains et le travail forcé
Charles-Éric Clesse-Frédéric Kurz-Patricia Le Cocq-Véronique Truillet
français | 22-08-2014 | 212 pages
9782804468149
Livre de poche
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Brève description / annotation
Au travers de la jurisprudence des Cours (supra)nationales et de certaines Cours étrangères, les auteurs étudient afin de mieux les combattre les infractions de traite des êtres humains, de marchands de sommeil, la problématique du travail forcé.
Couverture / Jaquette
Les auteurs étudient la jurisprudence des Cours (supra)nationales et de certaines Cours étrangères afin de mieux combattre les infractions de traite des êtres humains, de marchand de sommeil et de travail forcé.
L’ouvrage intéresse les institutions internationales en charge de cette problématique, les avocats et les magistrats spécialisés en droit pénal, mais également les professeurs et leurs étudiants.
Description
Commentaire des grands arrêts significatifs en la matière.
Titre promotionnel
Sont couverts dans cet ouvrage à la lumière de la jurisprudence la traite des êtres humains (TEH) sexuelle et économique, le travail forcé et les sanctions relatives à ces infractions.
Table des matières
La traite des êtres humains
I. Généralités
I. 1. Le consentement de la victime
I. 2. L’élément moral
II. Les infractions
II. 1. La traite sexuelle
II. 2. La traite économique
II. 3. La mendicité
II. 4. Le prélèvement d’organe
II. 5. La commission forcée d’infractions
II. 6. Les marchands de sommeil et le proxénétisme hôtelier
III. La clause de non-sanction
IV. La procédure
IV. 1. Application de la loi dans le temps
IV. 2. Les visites domiciliaires
IV. 3. Les saisies et confiscations
V. La protection des victimes
Le travail forcé
Détails
| Code EAN : | 9782804468149 |
| Editeur : | Larcier-Intersentia |
| Date de publication : | 22-08-2014 |
| Format : | Livre de poche |
| Langue(s) : | français |
| Poids : | 342 gr |
| Stock : | Disponible en impression à la demande ! |
| Nombre de pages : | 212 |
| Collection : | Grands arrêts |