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Principales abréviations Introduction générale Tome 1 - Droit des biens Partie I - Droit des outils numériques Titre I - Les logiciels Sous-titre I. - Genèse des solutions Chapitre I. - Nature des logiciels Chapitre II. - Dogmes textuels Sous-titre II. - Droit positif Chapitre I. - Directives 91/250 et 2009/24 Chapitre II. Propriété industrielle Titre II - Les bases de données Chapitre I. - " Copyright " communautaire sur une base de données Chapitre II. - Droit sui generis sur le contenu d'une base de données Partie II - Droit des identifiants numériques Titre I - Régime des identifiants numériques Chapitre I. - Cadre technique Chapitre II. Cadre juridique Titre II - Contentieux des identifiants numériques Chapitre I. - Contentieux liés au cybersquatting Table des principaux arrêts cités Index

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