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Avant-propos Préface Introduction (2e édition) Introduction (1re édition) 1 - La notion de rémunération pour le calcul des cotisations de sécurité sociale La nature juridique des dispositions contenues dans les lois de sécurité sociale et la nature juridique des cotisations de sécurité sociale La notion de rémunération en droit de la sécurité sociale La notion de rémunération en droit fiscal La question de la charge de la preuve La substitution d'avantages bénéficiant d'un statut (para)fiscal plus intéressant La force juridique " des instructions administratives aux employeurs O.N.S.S. " et du commentaire administratif du Code des impôts sur les revenus 1992 2 - Les différentes catégories d'avantages extralégaux Les primes de jubilé ou d'ancienneté Les indemnités forfaitaires Le statut du personnel expatrié Les participations des travailleurs aux bénéfices et/ou au capital de l'entreprise Les assurances Les prêts consentis aux membres du personnel Les primes ou autres avantages liés à l'émission d'idées ou suggestions en cours d'exécution du contrat de travail Les avantages en nature et les avantages de toute nature Les indemnités dues en vertu d'une clause de non-concurrence Les compléments aux prestations en matière d'indemnités dues en vertu de l'une des branches de la sécurité sociale Les plans PC privés Les titres-repas Les éco-chèques Les indemnités pour préjudice moral L'utilisation privée d'un GSM La mise à disposition de tablettes Les séminaires à l'étranger et les voyages collectifs Les indemnités forfaitaires pour l'entretien de la tenue de travail et le système de la carte " Clean Way " L'intervention dans le coût d'une crèche d'entreprise et la pratique des tickets-crèche L'abonnement aux manifestations culturelles et les chèques-culture Les contraventions payées par l'employeur Les indemnités allouées lorsque la mort de l'employeur entraîne la cessation de l'activité pour laquelle le travailleur avait été engagé Les droits d'auteurs alloués par l'employeur aux membres du personnel Conclusions Bibliographie Jurisprudence consultée

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