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Préface Abréviations et modes de citation utilisés Introduction Partie 1 - Régime juridique général des assurances de personnes Titre 1 - Les assurances de personnes dans la structure générale de la loi sur les assurances Titre 2 - Les assurances de personnes au regard de la distinction entre assurances indemnitaires et assurances forfaitaires Titre 3 - Dispositions communes aux assurances de personnes Partie 2 - L'assurance vie individuelle Titre 1 - Droit applicable Titre 2 - Notions générales Titre 3 - Classification des assurances vie individuelles Titre 4 - Formation du contrat Titre 5 - Sélection et segmentation des risques Titre 6 - Établissement de la prime Titre 7 - Situation juridique des parties en cours de contrat Titre 8 - Situation juridique des tiers Titre 9 - Dénouement du contrat Titre 10 - Garantie de l'État Titre 11 - Prescription Partie 3 - L'assurance groupe Titre 1 - Caractéristiques juridiques générales et rôle de l'assurance groupe Titre 2 - Droit applicable Titre 3 - Instauration de l'engagement de pension Titre 4 - Conditions et modalités d'affiliation Titre 5 - Financement de l'assurance groupe Titre 6 - Situation juridique de l'organisateur Titre 7 - Situation juridique de l'assureur Titre 8 - Situation juridique des travailleurs Titre 9 - Mobilisation des réserves en cours d'affiliation Titre 10 - Liquidation des prestations Titre 11 - Contentieux Partie 4 - Les assurances maladie et accident Titre 1 - Définitions, caractéristiques générales et droit applicable Titre 2 - Formation du contrat Titre 3 - Sélection et segmentation des risques Titre 4 - Déroulement du contrat Titre 5 - Fin du contrat Titre 6 - Contentieux Bibliographie Index

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