Brève description / annotation

Un ouvrage clair et complet expliquant comment fonctionne le secteur minier en RDC.

Couverture / Jaquette

À l’heure où la République démocratique du Congo (RDC) s’affirme comme un acteur clé de la transition énergétique mondiale, la connaissance du droit minier est un enjeu de premier plan.

Des fondements juridiques de l’exploitation minière industrielle et semi-industrielle à l’examen des différents régimes qui lui sont applicables, l’ouvrage couvre l’ensemble des matières structurantes du droit minier congolais. Il ne se contente pas d’exposer les textes : il en restitue la logique, en révèle les articulations, et éclaire la manière dont ils sont concrètement appliqués par l’administration minière, un terrain trop souvent absent des commentaires doctrinaux. Les dimensions économique, environnementale et sociale de l’exploitation minière y
sont traitées non comme des annexes, mais comme des composantes à part entière du raisonnement juridique.

Praticiens du droit, acteurs du secteur minier, magistrats, administrations publiques, enseignants-chercheurs et étudiants y trouveront une lecture organisée du cadre légal congolais, utile à qui doit appliquer ce droit, l’interpréter, ou simplement en comprendre les rouages.

En articulant la règle de droit, sa mise en œuvre administrative et les enjeux actuels du secteur, cet ouvrage tend à rendre le droit minier congolais plus lisible et, par là, plus praticable.

Description

Ouvrage inédit offrant une analyse complète du droit minier congolais, en matière d’exploitation minière industrielle et semi-industrielle, articulée entre théorie juridique, pratique institutionnelle et réalité opérationnelle. Le premier traité systématique permettant de comprendre, appliquer et réformer le secteur minier en RDC.

Titre promotionnel

Une référence essentielle pour comprendre un domaine stratégique et complexe.

Table des matières

Préface 
Remerciements 
Principaux sigles et abréviations
Glossaire
Introduction 

PREMIÈRE PARTIE : CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES SUR LE DROIT MINIER CONGOLAIS : FONDEMENTS JURIDIQUES DE L’EXPLOITATION MINIÈRE
Chapitre I. Aperçu historique du droit minier congolais 
Chapitre II. Cadre institutionnel de l’exploitation minière 
Chapitre III. Règles communes régissant l’exploitation minière industrielle et semi‑industrielle 
Chapitre IV. Organisation de la profession des mandataires en mines et carrières 

SECONDE PARTIE : CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE APPLICABLE À L’EXPLOITATION MINIÈRE INDUSTRIELLE ET SEMI‑INDUSTRIELLE : MISE EN OEUVRE D’UNE MULTIPLICITÉ DES RÉGIMES JURIDIQUES
Chapitre I. Régime juridique applicable aux droits miniers et de carrières 
Chapitre II. Régime juridique applicable aux opérateurs miniers 
Chapitre III. Régime juridique applicable aux activités minières 
Chapitre IV. Régime juridique des sanctions 
Chapitre V. Régime juridique applicable aux recours 

Conclusion générale 
Postface 
Bibliographie 

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