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Préface Avant-propos Principales abréviations Introduction générale Partie I. De la fiscalité en général : la législation fiscale Titre I. La théorie générale de la fiscalité Chapitre 1. Des prélèvements fiscaux Chapitre 2. Le processus de mise en oeuvre de la fiscalité en RDC Titre II. Les modalités d'imposition du revenu et du capital des entreprises Chapitre 1. L'impôt sur les revenus Chapitre 2. L'impôt sur le capital Partie II. De la fiscalité sur la consommation : l'imposition de la dépense Titre I. L'impôt général sur la dépense : la Taxe sur la Valeur Ajoutée ou l'imposition du chiffre d'affaires des entreprises Chapitre 1. Le champ d'application de la TVA Chapitre 2. Le fait générateur et la base imposable de la TVA Chapitre 3. Les déductions et obligations de l'entreprise en matière de TVA Titre II. Les impôts particuliers sur la dépense : le droit douanier Chapitre 1. Le fondement juridique et axiologique du droit douanier Chapitre 2. Le contenu du droit fiscal douanier congolais : les droits de douane et les droits d'accises ou de consommation Chapitre 3. Le contentieux en matière de douane et d'accise Conclusion générale Bibliographie Annexes Lexique fiscal Lexique douanier

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