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Avant-propos Liste des abréviations Introduction LIVRE PREMIER. LES SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT CHAPITRE I. - Le domaine du droit de l'environnement et du climat CHAPITRE II. - La mise en oeuvre du droit de l'environnement et du climat CHAPITRE III. - Les principes dans le droit de l'environnement et du climat LIVRE DEUXIÈME. LA LÉGISLATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE PARTIE I. LA RÉGLEMENTATION DES DOMAINES DE L'ENVIRONNEMENT CHAPITRE IV. - L'air et l'atmosphère CHAPITRE V. - L'eau CHAPITRE VI. - Les autres milieux naturels, la faune et la flore PARTIE II. LES OBJETS AYANT UN IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT CHAPITRE VII. - Les déchets CHAPITRE VIII. - Les objets bruyants CHAPITRE IX. - Les substances et organismes dangereux PARTIE III. LES MESURES TRANSVERSALES CHAPITRE X. - Les mesures dites intégrées CHAPITRE XI. - L'information et la participation du public PARTIE IV. LES INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FISCAUX CHAPITRE XII. - L'internalisation forcée CHAPITRE XIII. - Les engagements volontaires CHAPITRE XIV. - La responsabilité environnementale LIVRE TROISIÈME. L'INTÉGRATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE DANS LES AUTRES LÉGISLATIONS PARTIE I. LES RÈGLES TRANSVERSALES CHAPITRE XV. - Le marché intérieur européen CHAPITRE XVI. - Les règles de concurrence PARTIE II. LES LÉGISLATIONS SECTORIELLES CHAPITRE XVII. - La législation agricole CHAPITRE XVIII. - La politique des transports CHAPITRE XIX. - La politique de l'énergie CHAPITRE XX. - L'action en matière de santé humaine

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