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Combien coûte la justice internationale ? Qui paye, et pourquoi ? Cette recherche collective a germé de ces questions qui pourraient sembler ingénues. Premier ouvrage francophone à explorer systématiquement cette zone grise de la doctrine, le présent travail de recherche lève le voile sur la fabrique budgétaire de la justice internationale. 

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Combien coûte la justice internationale ? Qui paye, et pourquoi ? Cette recherche collective a germé de ces questions qui pourraient sembler ingénues.

Derrière chaque arrêt rendu par les grandes juridictions régionales et internationales à La Haye, Strasbourg, Arusha ou San José se joue une bataille peu visible et peu analysée : celle des budgets. Comment se construisent-ils ? Qui les établit ? Les choix financiers et budgétaires opérés, parfois présentés comme purement techniques, ne dessinent-ils pas en creux la véritable indépendance – ou la vulnérabilité – des juridictions concernées ?

Premier ouvrage francophone à explorer systématiquement cette zone grise de la doctrine, le présent travail de recherche lève le voile sur la fabrique budgétaire de la justice internationale. De la Cour internationale de Justice à la future Cour multilatérale des investissements en passant par la Cour pénale internationale, le Tribunal international du droit de la mer, le MICT, le Tribunal spécial pour le Liban et les grandes cours régionales (Strasbourg, Arusha, San José, Luxembourg), les contributions permettent d’analyser en détail la construction de budgets parfois peu connus et mal compris, en croisant les regards d’universitaires et de praticiens.

À l’heure des gels de financements, des sanctions contre des juges internationaux et de la contestation rampante du multilatéralisme, cet ouvrage montre que le budget n’est jamais neutre. Loin d’être un simple outil technique dont l’étude pourrait être négligée par les juristes et politistes, le budget cristallise des situations diplomatiques, révèle des arbitrages politiques, expose les juridictions aux pressions des États et des bailleurs, et conditionne finalement la capacité à juger.

Description

Combien coûte la justice internationale ? Qui paye, et pourquoi ? Cette recherche collective a germé de ces questions qui pourraient sembler ingénues.

Derrière chaque arrêt rendu par les grandes juridictions régionales et internationales à La Haye, Strasbourg, Arusha ou San José se joue une bataille peu visible et peu analysée : celle des budgets. Comment se construisent-ils ? Qui les établit ? Les choix financiers et budgétaires opérés, parfois présentés comme purement techniques, ne dessinent-ils pas en creux la véritable indépendance – ou la vulnérabilité – des juridictions concernées ?

Premier ouvrage francophone à explorer systématiquement cette zone grise de la doctrine, le présent travail de recherche lève le voile sur la fabrique budgétaire de la justice internationale. De la Cour internationale de Justice à la future Cour multilatérale des investissements en passant par la Cour pénale internationale, le Tribunal international du droit de la mer, le MICT, le Tribunal spécial pour le Liban et les grandes cours régionales (Strasbourg, Arusha, San José, Luxembourg), les contributions permettent d’analyser en détail la construction de budgets parfois peu connus et mal compris, en croisant les regards d’universitaires et de praticiens.

À l’heure des gels de financements, des sanctions contre des juges internationaux et de la contestation rampante du multilatéralisme, cet ouvrage montre que le budget n’est jamais neutre. Loin d’être un simple outil technique dont l’étude pourrait être négligée par les juristes et politistes, le budget cristallise des situations diplomatiques, révèle des arbitrages politiques, expose les juridictions aux pressions des États et des bailleurs, et conditionne finalement la capacité à juger.

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Un thème trop peu traité par la doctrine !

Table des matières

Les auteurs
Préface

L’analyse des budgets des juridictions internationales : une zone blanche à couvrir 

Première partie. Les juridictions internationales
Chapitre 1. Le budget de la Cour internationale de Justice
Chapitre 2. Le budget du Tribunal international du droit de la mer Section 1. L’élaboration rigoureuse du budget du Tribunal international du droit de la mer
Chapitre 3. Le budget de la Cour pénale internationale
Chapitre 4. Le budget du MICT : Concilier le temporaire et les impératifs de la justice pénale internationale
Chapitre 5. Le budget du Tribunal spécial pour le Liban : quel prix pour juger le terrorisme ?
Chapitre 6. Le budget de la future Cour multilatérale permanente des investissements

Deuxième partie. Les juridictions régionales
Chapitre 1. Le budget de la Cour européenne des droits de l’homme 
Chapitre 2. Le budget de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples
Chapitre 3. Le budget de la Cour interaméricaine des droits de l’Homme
Chapitre 4. Le budget de la Cour de justice de l’Union européenne 

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