Traite De Droit Civil Belge Tome 3 ; Les Contrats

Francois Glansdorff


français | 07-06-2016 |

9782802754015

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Liste des abréviations TITRE 1 - Mandat CHAPITRE 1 - Définition CHAPITRE 2 - Caractères techniques du mandat CHAPITRE 3 - Institutions juridiques voisines CHAPITRE 4 - Problèmes de qualification du contrat CHAPITRE 5 - Capacité CHAPITRE 6 - Objet du mandat CHAPITRE 7 - Étendue et interprétation du mandat CHAPITRE 8 - Preuve du mandat CHAPITRE 9 - Obligations du mandataire CHAPITRE 10 - Obligations du mandant CHAPITRE 11 - Effets du mandat à l'égard des tiers CHAPITRE 12 - Fin du mandat TITRE 2 - Prêt CHAPITRE 1 - Généralités CHAPITRE 2 - Le prêt à usage CHAPITRE 3 - Le prêt de consommation CHAPITRE 4 - Le prêt à intérêt CHAPITRE 5 - La constitution de rente TITRE 3 - Dépôt CHAPITRE 1 - Généralités CHAPITRE 2 - Le dépôt volontaire CHAPITRE 3 - Le dépôt nécessaire CHAPITRE 4 - Le dépôt d'hôtellerie CHAPITRE 5 - Le dépôt irrégulier CHAPITRE 6 - Le séquestre TITRE 4 - Transaction CHAPITRE 1 - Notions générales CHAPITRE 2 - Consentement - Capacité - Objet - Cause CHAPITRE 3 - Preuve de la transaction CHAPITRE 4 - Interprétation des transactions CHAPITRE 5 - Effets de la transaction CHAPITRE 6 - De la nullité des transactions TITRE 5 - Contrats aléatoires CHAPITRE 1 - Généralités CHAPITRE 2 - Le jeu et le pari CHAPITRE 3 - De la rente viagère CHAPITRE 4 - Du bail à nourriture CHAPITRE 5 - Des tontines Table des principales dispositions légales citées Index alphabétique

Détails

Code EAN :9782802754015
Auteur(trice): 
Editeur :Bruylant
Date de publication :  07-06-2016
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :1 mm
Largeur :1 mm
Epaisseur :1 mm
Poids :920 gr
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