Procédure civile et procédure pénale
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français | 12-09-2014 | 338 pages
9782802747420
Livre de poche
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Brève description / annotation
Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès en France. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à celle-ci.
Couverture / Jaquette
Cet ouvrage s’interroge sur la théorie générale du procès. Il s’agit de revenir sur la conception du droit commun processuel avant qu’elle ne soit absorbée par les garanties du procès équitable qui en occultent l’essence. Le développement de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme mais aussi la remise en cause des règles procédurales par les récentes questions prioritaires de constitutionnalité fournissent l’occasion d’un retour aux notions fondamentales de procédure.
Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à sa matière.
L’ouvrage intéresse les magistrats, les avocats, les chercheurs et les enseignants spécialisés en droit pénal et en droit civil.
Description
– Son originalité méthodologie, approche de théorie générale
– La qualité et la renommée de tous les auteurs.
Titre promotionnel
Quelles sont les notions procédurales communes aux deux procédures, ou autrement dit, quelle est la théorie générale du procès en France ?
Table des matières
PARTIE I - LES NOTIONS
- « Une vision renouvelée de leurs relations dans l’émergence d’un droit processuel humaniste »
- La notion de juridiction
- La notion de juridiction (le point de vue d’un pénaliste)
- La notion d’action
- La notion d’action
- La notion de partie
- Les notions d’objet et de cause
- Les notions d’objet et de cause
PARTIE II - LES PRATIQUES
- Procédure et administration de la justice
- Représentations et pratiques des procédures pénale et civile dépasser la distinction civil – pénal ?
- L’enseignement des procédures : l’exemple espagnol
- Rapport de synthèse
Détails
| Code EAN : | 9782802747420 |
| Editeur : | Larcier-Intersentia |
| Date de publication : | 12-09-2014 |
| Format : | Livre de poche |
| Langue(s) : | français |
| Hauteur : | 240 mm |
| Largeur : | 160 mm |
| Poids : | 396 gr |
| Stock : | Disponible en impression à la demande ! |
| Nombre de pages : | 338 |
| Collection : | Procédure(s) |