Procédure civile et procédure pénale

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français | 12-09-2014 | 338 pages

9782802747420

Livre de poche


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Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès en France. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à celle-ci.

Couverture / Jaquette

Cet ouvrage s’interroge sur la théorie générale du procès. Il s’agit de revenir sur la conception du droit commun processuel avant qu’elle ne soit absorbée par les garanties du procès équitable qui en occultent l’essence. Le développement de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme mais aussi la remise en cause des règles procédurales par les récentes questions prioritaires de constitutionnalité fournissent l’occasion d’un retour aux notions fondamentales de procédure.

Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du procès. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d’en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à sa matière.

L’ouvrage intéresse les magistrats, les avocats, les chercheurs et les enseignants spécialisés en droit pénal et en droit civil.

Description

– Son originalité méthodologie, approche de théorie générale

– La qualité et la renommée de tous les auteurs.

Titre promotionnel

Quelles sont les notions procédurales communes aux deux procédures, ou autrement dit, quelle est la théorie générale du procès en France ?

Table des matières

PARTIE I - LES NOTIONS

  • « Une vision renouvelée de leurs relations dans l’émergence d’un droit processuel humaniste »
  • La notion de juridiction
  • La notion de juridiction (le point de vue d’un pénaliste)
  • La notion d’action
  • La notion d’action
  • La notion de partie
  • Les notions d’objet et de cause
  • Les notions d’objet et de cause

PARTIE II - LES PRATIQUES

  • Procédure et administration de la justice
  • Représentations et pratiques des procédures pénale et civile dépasser la distinction civil – pénal ?
  • L’enseignement des procédures : l’exemple espagnol
  • Rapport de synthèse

Détails

Code EAN :9782802747420
Auteur(trice) : 
Editeur :Larcier-Intersentia
Date de publication :  12-09-2014
Format :Livre de poche
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :160 mm
Poids :396 gr
Stock :Disponible en impression à la demande !
Nombre de pages :338
Collection :  Procédure(s)