Les Sources du droit

Stefan Goltzberg


français | 22-05-2024 | 128 pages

9782715425880

Livre de poche


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Où puiser son argumentation juridique ?

Description

Où puiser son argumentation juridique ?


Par « sources du droit », on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jurisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C’est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l’issue d’un procès.
Or, le précédent doit-il l’emporter sur la coutume ? La doctrine le cède-t-elle au précédent ? Comment articuler ces sources entre elles ?
Stefan Goltzberg aborde toutes ces questions en s’appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique.

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Où puiser son argumentation juridique ?

Table des matières

Introduction

Chapitre premier – Source, origine et prémisse

Chapitre II – Évolution de la notion de source du droit
I. Cicéron, père de la métaphore ?
II. Le tournant du XIXe siècle
III. Auteurs anglophones
IV. La littérature francophone

Chapitre III – Les sources du droit
I. La loi
II. La coutume
III. La jurisprudence
IV. La doctrine
V. D’autres sources

Chapitre IV – Transformation des sources : du formalisme
à la ventriloquie

I. Formalisme et consensualisme
II. Règle versus cas, deux types de casuistiques
III. Promulgation, publication, affichage, signature, ratification
IV. Compilation, codification, canonisation
V. Mise par écrit, légalisation de la coutume
VI. Désuétude : coutume contra legem
VII. Loi des citations, ou comment neutraliser des autorités
VIII. Interdit du commentaire : Justinien, Code civil
IX. Ventriloquie

Chapitre V – Droit comparé
I. La famille romano-germanique
II. La common law
III. Les systèmes mixtes
IV. La Bible hébraïque comme source du droit

Conclusion
Bibliographie

Détails

Code EAN :9782715425880
Auteur(trice) : 
Date de publication :  22-05-2024
Format :Livre de poche
Langue(s) : français
Hauteur :176 mm
Largeur :115 mm
Epaisseur :10 mm
Poids :96 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :128
Collection :  Que sais-je ?