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Entre ruptures et évolutions

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Entre ruptures et évolutions

Comparée aux États-Unis, la France semble bien versatile en matière constitutionnelle. Les historiens dénombrent ainsi près de quatorze constitutions depuis 1791 et chaque nouveau scrutin est l’occasion de débattre de l’opportunité d’une VI^e République.

Pour comprendre notre État de droit et analyser les règles qui régissent les rapports entre les gouvernés et le pouvoir, la dimension historique est essentielle. Car notre système constitutionnel est le résultat de ces évolutions, réactions, tâtonnements et réécritures. Depuis le régime parlementaire jusqu’au présidentialisme en passant par la cohabitation et par l’adoption du quinquennat, c’est toute l’histoire de la quête d’une démocratie mieux réglée qui nous est ici présentée.

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Entre ruptures et évolutions

Table des matières

Introduction

Chapitre premier – Les révolutions constitutionnelles (1789-1799)

I. La révolution juridique de l’été 1789

II. Le premier texte constitutionnel : la Constitution du 3 septembre 1791

III. L’opposition entre le gouvernement constitutionnel et le gouvernement révolutionnaire : la Convention (septembre 1792-août 1795)

IV. L’ordre républicain : la Constitution de l’an III et le Directoire (1795-1799)

Chapitre II – Le retour à l’ordre (1799-1815)

I. Le Consulat : le système de l’an VIII (1799-1804)

II. Le Premier Empire : une monarchie modernisée (1804-1815)

Chapitre III – L’émergence du régime parlementaire (1815-1870)

I. Le temps des chartes (1815-1848)

II. Les paradoxes de la Seconde République :

vers une République sans républicains

III. Le retour au césarisme : le Second Empire (1852-1870)

Chapitre IV – La démocratie parlementaire :

la III^e et la IV^e République (1870-1958)

I. L’installation difficile de la III^e République

II. Le régime constitutionnel instauré par les lois constitutionnelles de 1875

III. Le régime parlementaire moniste et la pratique institutionnelle

et politique de la III^e République

IV. La IV^e République ou l’échec du parlementarisme rationalisé

Conclusion

Bibliographie

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