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Table des matières PRÉFACE REMERCIEMENTS INTRODUCTION PROLÉGOMÈNES. LA VIE ET LES OEUVRES DE JACQUES CUJAS VIE DE JACQUES CUJAS I. Jacques Cujas avant l'enseignement §1 : Les origines A. Éléments sur la famille Cujeus La provenance géographique L'appartenance sociale B. Éléments sur l'enfance de Jacques Cujeus §2 : Les études A. La formation scolaire Les humanités Les études de droit B. La formation personnelle II. L'enseignement de Jacques Cujas §1 : Les professorats de l'affirmation A. Le conflit de l'ascension : de Toulouse au départ pour Bourges Le cours libre d'Institutes à Toulouse (1547 - oct.1554) L'affaire Cujas Le professorat de Cahors (oct. 1554 - été 1555) B. L'ascension dans les conflits : de l'arrivée au retour à Bourges Le premier professorat de Bourges (sept. 1555 - été 1557) Le premier professorat de Valence (janv. 1558 - nov. 1559) §2 : Les professorats de la renommée A. De la reconnaissance à la prééminence : Bourges et Turin Le deuxième professorat de Bourges (nov. 1559 - été 1566) Le professorat de Turin (oct. 1566 - août 1567) B. La reconnaissance de la prééminence : les derniers professorats Le second professorat de Valence (sept. 1567 - juin 1575) Le troisième professorat de Bourges (juin 1575 - 4 oct. 1590) III. Jacques Cujas en dehors de l'enseignement §1 : Les charges extra-universitaires A. Les charges judiciaires Conseiller au parlement de Grenoble Conseiller au présidial de Bourges B. Les charges « politiques » Conseiller du duc de Savoie Conseiller du duc d'Alençon §2 : La vie personnelle A. La famille de Jacques Cujas Le premier mariage Le second mariage B. La religion de Jacques Cujas L'hypothèse du protestantisme La thèse d'une « sensibilité religieuse d'entre-deux » OEUVRES DE JACQUES CUJAS I. Jacques Cujas éditeur §1 : La quête des sources §2 : L'édition de sources A. Les éditions simples Les compilations jurisprudentielles pré-justiniennes Le Code Théodosien Le droit byzantin post-justinien B. Les éditions glosées ou commentées Les sources pré-justiniennes Les sources justiniennes Les sources post-justiniennes II. Jacques Cujas édité §1 : La vigueur des éditions parues du vivant de Jacques Cujas A. Les multiples rééditions B. Les premiers recueils d'oeuvres intégrales §2 : La vitalité des éditions posthumes A. Les éditions antérieures à celle de Fabrot B. Les éditions de référence L'édition de Fabrot (Paris, 1658) Les éditions italiennes du XVIIIe siècle (Naples, 1722-1727 ; Naples, 1758 ; Venise-Modène, 1758-1783) C. Les éditions du XIXe siècle PREMIÈRE PARTIE. L'HUMANISME JURIDIQUE DE JACQUES CUJAS CHAPITRE PREMIER. LA POURSUITE DE LA CRITIQUE HUMANISTE Section I. Une position nuancée à l'égard de la doctrine antérieure §1 : L'utilisation généralisée mais critique des glossateurs A. La Grande glose comme base de travail Le recours constant à la glose La défense du travail des glossateurs B. Le dépassement de la Grande glose Les différences de méthode Les critiques répétées §2 : L'utilisation limitée et critique des commentateurs A. Une prise en considération variable La relative importance de Bartole L'effacement des autres commentateurs B. Une critique mesurée Attaques et analyses divergentes Louanges et analyses partagées Section II. Une position distinctive au sein de la doctrine humaniste §1 : La place de Jacques Cujas parmi les méthodes de l'humanisme A. L'humanisme juridique de Jacques Cujas face à la diversité des courants méthodologiques Le courant historiciste Le courant systématiste Le courant des praticiens B. L'humanisme de Jacques Cujas à travers ses références littéraires et philosophiques La culture classique de Jacques Cujas L'éclectisme de Jacques Cujas §2 : L'opinion de Jacques Cujas sur les juristes humanistes A. Les prises de position « scientifiques » Des analyses partagées Des analyses rejetées B. Les prises de position polémiques La critique de ses adversaires La louange des partisans de sa méthode Conclusion du chapitre CHAPITRE 2.. L'APOGÉE DE L'HUMANISME HISTORICISTE Section I. Le rétablissement du texte §1 : La critique externe A. Les sources latines Les différentes versions du corpus juris civilis a. La place particulière de la Florentine b. Les variantes manuscritest imprimées Les autres sources juridiques Les sources littéraires B. Les sources grecques La correction des textes latins La reconstitution des textes grecs §2 : La critique interne A. La forme du droit Le critère stylistique Le critère grammatical et orthographique B. Le fond du droit Le critère historique Le critère logique §3 : La critique nuancée du travail de Tribonien A. Le rejet des interpolations L'opinion de Jacques Cujas Les excès de certains humanistes B. Le rejet d'une condamnation systématique La défense du travail du compilateur L'existence de modifications non triboniennes Section II. Le rétablissement du contexte §1 : Une nouvelle méthode fondée sur l'Histoire A. La reconstitution des oeuvres classiques Le plan historique de l'ouvrage Le sens historique des fragments B. La détermination de la logique du corpus juris civilis La justification du plan des compilations Les limites du plan des compilations §2 : Une interprétation rénovée par l'Histoire A. Un bouleversement : l'interprétation historico-exégétique du droit romain L'analyse historique comme référentiel interprétatif L'analyse exégétique complémentaire B. Une technique novatrice de conciliation des contradictions : l'analyse historique du corpus juris civilis La conciliation par l'histoire du droit romain La conciliation par la critique historique des textes Conclusion du chapitre CONCLUSION DE LA PARTIE SECONDE PARTIE. LA PRATIQUE JURIDIQUE CHEZ JACQUES CUJAS CHAPITRE PREMIER. LE DROIT DES SUCCESSIONS EN PRATIQUE Section I. Le recours axiomatique au droit romain §1 : L'exemple de la succession testamentaire A. La validité du testament Les témoins Le cas particulier des militaires B. La désignation des héritiers L'institution d'héritier Les substitutions §2 : L'exemple des legs et fidéicommis A. La portée des legs et fidéicommis conditionnels Cas d'un legs conditionnel Cas d'un fidéicommis conditionnel B. La transmission des legs et fidéicommis Cas de transmission d'un legs Cas de transmission d'un fidéicommis Section II. Le recours nécessaire à des sources complémentaires et concurrentes §1 : Les dispositions successorales du « droit français » A. Les coutumes du royaume Force des coutumes successorales a. Face au droit romain b. Face à une convention privée Exemples d'application de coutumes successorales B. La législation royale L'insinuation d'une donation à cause de mort Les dispositions testamentaires au profit d'un tuteur ou d'un curateur L'étendue des substitutions fidéicommissaires §2 : Les successions en droit féodal A. Le régime exposé par Jacques Cujas La détermination de l'héritier La concurrence entre héritiers B. Les cas pratiques résolus par Jacques Cujas Le droit applicable à une dévolution testamentaire de biens nobles L'étendue de la liberté testamentaire à l'égard d'une succession féodale §3 : Le cas particulier d'une succession de droit public A. Le risque de vacance du trône de Portugal B. Les solutions proposées par Jacques Cujas Les droits de proximité et de représentation La loi salique et la création d'un nouveau roi L'adoption d'un héritier au trône Conclusion du chapitre CHAPITRE 2.. LE DROIT FÉODAL, ENTRE PRATIQUE ET CRITIQUE HISTORIQUE Section I. L'analyse historique du fief §1 : Les fondements romains A. Le rejet de la théorie médiévale du domaine divisé La théorie pratique des commentateurs La critique romaniste de Jacques Cujas B. L'adoption d'une définition romaine du fief Le débat sur l'origine du fief Le fief comme usufruit §2 : Les transformations pratiques ultérieures A. Un usufruit avec charges Fief, noblesse et obligation militaire Fief, fidélité et obligations pécuniaires B. Un usufruit héréditaire De la concession à temps à la concession à vie La concession de l'hérédité Section II. Les pratiques de dessaisissement du fief §1 : Le dessaisissement volontaire : la vente du fief A. Le droit de cession Un usufruit cessible La situation de l'acquéreur B. Les droits de retrait Le retrait lignager Le retrait féodal §2 : Le dessaisissement forcé : la perte du fief A. Les causes de la saisie La négation de la foi La rupture de la foi B. La procédure de la saisie L'action du seigneur La défense du vassal Conclusion du chapitre CONCLUSION DE LA PARTIE CONCLUSION ANNEXES

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