L'interpretation En Reseau : Etude Sur L'articulation Des Fonctions Interpretatives Des Juges De La Qpc

Marina Kalara


français | 05-03-2026 | 734 pages

9782386002083

Livre


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Brève description / annotation

Depuis son instauration en 2010, la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) a profondément bouleversé le rôle et les rapports entre les trois hautes juridictions françaises : le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation et le Conseil d'État. Cet ouvrage propose une analyse globale et approfondie de l'exercice collectif de l'interprétation en matière de QPC, s'intéressant à l'ensemble des normes du contrôle, depuis les textes fondateurs de la procédure jusqu'à la Constitution et la loi. À travers une notion innovante empruntée à la théorie du droit, l'interprétation en réseau, l'ouvrage saisit avec finesse la complexité des interactions entre les hautes juridictions nationales dans le jeu interprétatif. Il met également en lumière les mécanismes par lesquels ces juridictions parviennent à harmoniser leurs jurisprudences, évitant ainsi les conflits d'interprétation. Premier prix de la Recherche 2023 de l'École nationale de la magistrature

Détails

Code EAN :9782386002083
Auteur(trice) : 
Editeur :Mare & Martin
Date de publication :  05-03-2026
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :239 mm
Largeur :159 mm
Epaisseur :37 mm
Poids :1124 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :734
Collection :  Bibliotheque Des Theses