Contribution A L'etude De La Doctrine Musulmane Du Droit D'auteur

Maher Ayroud


français | 11-01-2022 | 448 pages

9782381940076

Livre


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Cette thèse a pour objet de mettre en évidence le rapport entre le droit d'auteur et le droit musulman. Il ne s'agit pas d'étudier ce droit en tant que source positive du droit d'auteur, mais en qualité d'autorité légitimante ou de source possible d'inspiration du législateur dans le monde arabo-musulman. Sans doute la protection du droit d'auteur, notamment celle des droits patrimoniaux, était-elle absente dans le fiqh musulman. Mais cette méconnaissance juridique des droits de l'auteur sur son oeuvre peut être expliquée par la difficulté de percevoir l'immatériel comme une catégorie des biens dans le fiqh musulman, notamment hanafite, lequel exclut de la notion de bien tout ce qui n'est pas corporel. En premier lieu, l'oeuvre de l'esprit peut-elle être qualifiée en bien ? Une analyse de la notion de bien dans les différentes écoles du fiqh nous permet de relever deux doctrines antagonistes sur la question. En second lieu, le droit d'auteur peut-il avoir la nature d'un droit de propriété, quelle finalité poursuit-il ? À l'étude, deux modèles opposés peuvent être relevés. Le premier modèle dit anti-propriétariste éloigne le droit d'auteur du modèle libéral et le replace dans le cadre d'un modèle social. Le deuxième modèle dit propriétariste du droit d'auteur repose sur une philosophie de tendance jusnaturaliste et rationaliste. Prix de thèse Prix Emile Tyan 2019.

Détails

Code EAN :9782381940076
Auteur(trice): 
Editeur :Universite De Poitiers
Date de publication :  11-01-2022
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :160 mm
Epaisseur :25 mm
Poids :732 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :448
Collection :  Theses