Les Sources Du Droit A L'aune De La Pratique Judiciaire

Collectif


français | 03-04-2018 | 192 pages

9782376510079

Livre


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TABLE DES MATIÈRES Liste des contributeurs Préface La mémoire du droit : le fonds patrimonial de la bibliothèque de la Cour de cassation Clément Pieyre PREMIÈRE PARTIE LES SOURCES DE LA JURISPRUDENCE TITRE I - LA TYPOLOGIE DES NORMES Autour de l'humanisme juridique Luigi-Alberto Sanchi La typologie des normes et la pratique contemporaine Philippe Ingall-Montagnier TITRE II - L'ORDONNANCEMENT DES NORMES : LA VALEUR DES CODES La Codification comme projet éditorial dans l'Ancienne France 47 Nicolas Warembourg L'ordonnancement des normes : la valeur des codes. Approche contemporaine 63 Mattias Guyomar TITRE III - L'ORDONNANCEMENT DES NORMES : LA PLACE DE LA COUTUME La Coutume à l'aune de la pratique judiciaire 71 Virginie Lemonnier-Lesage La place de la coutume en droit judiciaire contemporain 81 Gilles Rouzet SECONDE PARTIE LA JURISPRUDENCE COMME SOURCE TITRE I - LA PLACE DES CONSULTATIONS ET DES MÉMOIRES La place et la valeur des consultations et des mémoires. Approche historique à partir d'un dossier de l'avocat Émile Reverchon 97 Olivier Descamps L'avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation est-il une source du droit Louis Boré TITRE II - LA PLACE ET LA VALEUR DES RAPPORTS ET DES AVIS Charles Renouard, Conseiller rapporteur à la Cour de cassation de 1837 à 1869 119 Sylvie Humbert La place et la valeur des rapports et avis 129 Jean-Michel Sommer TITRE III - LA STRUCTURE ET LA VALEUR DE LA DÉCISION Une source de droit au Moyen Âge : les arrêts de la Cour du parlement de Paris 139 Monique Morgat-Bonnet La structure et la valeur de la décision : approche contemporaine 157 Dominique Loriferne TITRE IV - LA DIFFUSION DE LA JURISPRUDENCE COMME SOURCE DU DROIT De la prudence à la jurisprudence dans les préfaces des recueils d'arrêts (xvie-xviie siècle) 165 Boris Bernabé La diffusion de la jurisprudence comme source du droit : approche contemporaine 179 Jean-Paul Jean

Détails

Code EAN :9782376510079
Auteur(trice): 
Editeur :Pantheon-assas
Date de publication :  03-04-2018
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :160 mm
Epaisseur :15 mm
Poids :330 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :192
Collection :  Colloques