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Impôt sur le revenu Règles générales BIC (Bénéfices industriels et commerciaux) BNC (Bénéfices non commerciaux) Bénéfices agricoles Plus-values et moins-values professionnelles Traitements, salaires, pensions et rentes viagères Rémunérations des dirigeants Revenus des capitaux mobiliers Revenus fonciers Fiscalité immobilière Plus-values réalisées par les particuliers CSG et autres prélèvements Impôts sur les bénéfices des sociétés Sociétés relevant de l'IS Sociétés de personnes et assimilées Transformations de sociétés, changements d'activité ou de régime fiscal Régime spécial des fusions de sociétés et opérations assimilées Groupes de sociétés Impôts directs locaux Taxes foncières Taxe d'habitation Contribution économique territoriale Taxes assimilées TVA Champ d'application Territorialité Calcul et paiement Déductions Régimes particuliers Droits d'enregistrement Réglementation générale Baux Cessions de fonds de commerce et opérations assimilées Ventes d'immeubles Droits intéressant les sociétés Droits de succession et de donation Conventions diverses Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) Champ d'application Assiette et calcul de l'impôt Déclaration et paiement Biens professionnels Taxes diverses Taxes et participations sur les salaires Contribution sur les revenus locatifs Contribution sociale de solidarité des sociétés Taxe sur les véhicules de société et taxe à l'essieu tourisme affectés à des fins économiques Taxe générale sur les activités polluantes Autres taxes Dispositions communes Paiement et recouvrement de l'impôt Contrôle de l'impôt Recours des contribuables Conventions internationales Dispositions communes Paiement et recouvrement de l'impôt Contrôle de l'impôt Recours des contribuables Conventions internationales Régimes spéciaux Régime de l'auto-entrepreneur EIRL Direction des grandes entreprises Organismes de gestion agréés et comptables conventionnés Centres Guichet unique électronique de formalités des entreprises Régimes de participation financière et d'actionnariat des salariés Associations et organismes sans but lucratif Autres régimes : Fiducie, Outre-mer, Corse... Dossiers thématiques Création d'une entreprise Achat, vente et mise en société d'une entreprise individuelle Création de succursales ou de filiales Location-gérance d'une entreprise Transmission d'une entreprise Plans d'épargne retraite Annexes : Tableaux pratiques de calcul de l'IR, renseignements chiffrés et divers

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