Le Pouvoir Des Cours Constitutionnelles : Analyse Strategique Des Cas Espagnol, Francais Et Italien

Raphael Paour


français | 30-05-2023 | 764 pages

9782365171267

Livre


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La création et la montée en puissance des cours constitutionnelles est l'une des grandes évolutions du droit public contemporain. Depuis les années cinquante, ces organes d'un type nouveau ont en effet acquis une influence croissante sur la production normative du législateur et des juges ordinaires. Comme toute institution, les cours ont agi stratégiquement pour améliorer leur place dans l'ordre institutionnel, mais les trajectoires qu'elles ont choisies se sont avérées très différentes. La comparaison des cas espagnol, français et italien enseigne que si certaines tentent avant tout de peser sur la conduite des juges ordinaires, d'autres s'efforcent essentiellement d'orienter celle du législateur. C'est à l'explication de ces choix stratégiques que l'ouvrage est consacré. Il y est d'abord montré que ces choix sont déterminés par la configuration institutionnelle dont résulte une certaine répartition des ressources de pouvoir. Il est ensuite souligné que ces choix contraignent à leur tour les cours à adopter des discours et des comportements de légitimation spécifiques.

Détails

Code EAN :9782365171267
Auteur(trice): 
Editeur :Ste De Legislation Comparee
Date de publication :  30-05-2023
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :160 mm
Epaisseur :55 mm
Poids :1202 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :764
Collection :  Bibliotheque Des Theses De Droit Compare