Brève description / annotation

INTRODUCTION. 1 - LE REVENU DE BASE COÛTE-T-IL TROP CHER ? 1.1 Un budget brut élevé... 1.2 ... mais des effets redistributifs modestes (avec un revenu de base au niveau du RSA). 1.3 Aucune bonne raison de préférer un impôt négatif. 1.4 Des rentes colossales à imposer. 2 - LA QUESTION PRÉALABLE DU MONTANT. 2.1 Un revenu de base pour libérer le travail ou pour libéraliser le marché du travail ? 2.2 Le critère de suffisance peut-il être pertinent ? 2.3 Le revenu de base peut-il être trop élevé ? 2.4 La question du montant dépend avant tout de rapports de force politiques. 3 - LE FINANCEMENT PAR L'IMPÔT SUR LE REVENU. 3.1 Le principe de financement. 3.2 Les effets redistributifs d'un revenu de base au niveau de l'actuel RSA. 3.3 Impôt sur le revenu, CSG et revenu de base : une réforme globale ? 3.4 Augmenter le revenu de base ou réduire l'impôt sur les bas revenus. 4 - UN FINANCEMENT AVEC PRÉLÈVEMENTS SUR LA CONSOMMATION (ET FISCALITÉ ÉCOLOGIQUE). 4.1 L'automatisation nuit au développement des services qui reposent sur du travail humain. 4.1.1 Moins de biens, plus de liens. 4.1.2 Un développement biaisé. 4.1.3 Des réponses politiques inadaptées. 4.2 Une augmentation des taxes sur la consommation pour favoriser le développement des services intenses en travail. 4.2.1 Réduire le coût du travail sans diminuer le pouvoir d'achat des travailleurs. 4.2.2 Financer une partie de la protection sociale par les taxes sur la consommation. 4.2.3 Favoriser le développement des services non-automatisables. 4.2.3 Quelles activités favoriser ? 4.2.4 D'autres effets favorables à l'activité économique. 4.2.5 L'enjeu de la fiscalisation du commerce en ligne. 4.3 Taxe carbone et chèque vert. 5 - CAPTER LA RENTE ASSOCIÉE À L'AUTOMATISATION. 5.1 Mettre fin aux fuites de l'impôt sur les sociétés. 5.2 Faire « cotiser » les machines et les logiciels. 6 - MIEUX IMPOSER LE PATRIMOINE. 6.1 La Justice Agraire de Thomas Paine (1795). 6.2 La redistribution de la rente pétrolière. 6.3 Le renforcement de la taxe foncière dans les zones denses. 6.4 Élargir le financement du revenu de base à l'ensemble du patrimoine. 7 - QUELLES ALLOCATIONS LE REVENU DE BASE DOIT-IL REMPLACER ? 7.1 Faut-il forfaitiser les retraites ? 7.2 Faut-il absorber les aides pour le logement dans le revenu de base ? 7.3 Deux évolutions possibles pour l'allocation chômage. 7.3.1 Assurance chômage et revenu de base : deux logiques différentes. 7.3.2 Intégrer les allocations chômage au revenu de base ? 7.3.3 Ou alors développer des «droits de tirage sociaux» ? 7.4 Que faire des «droits connexes» liés au RSA ? 7.5 Revenu de base et économies de frais de gestion. 8 - POLITIQUES POUR L'EMPLOI ET AUTRES POLITIQUES DE SUBVENTION QUI POURRAIENT ÊTRE REMPLACÉES. 8.1 Les exonérations Fillon et le Crédit d'Impôt Compétitivité Emploi (CICE). 8.2 L'avenir des niches fiscales. 8.3 Les crédits d'impôt pour l'emploi à domicile et les services à la personne. 8.4 Les autres niches fiscales. 8.5 Les contrats aidés. 9 - LES ÉTAPES CONCRÈTES DE MISE EN OEUVRE. 9.1 Revenu de base enfant et RSA jeune. 9.2 L'individualisation du RSA. 9.3 Rendre le versement du RSA automatique et inconditionnel. 9.4 L'universalisation du RSA. 9.5 La diversification des modalités de financement. 10 - CRÉER LA MONNAIE EN DIVIDENDE UNIVERSEL. 10.1 Le «quantitative easing for the people». 10.2 Créer toute la monnaie sous forme de dividende universel. 10.3 Créer de la monnaie sans augmenter la dette. 10.4 Quel pourrait être le montant du dividende monétaire universel ?

Détails