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Partie 1 : L'infraction. A) La légalité. B) L'élément matériel. C) L'élément moral. Partie 2 : La responsabilité. A) La responsabilité pénale. B) Les causes d'atténuation ou d'irresponsabilité pénale. Partie 3 : La peine. A) La distinction entre peines principales, complémentaires et accessoires. B) Les peines encourues. C) La récidive. D) Les circonstances aggravantes. E) Les concours. F) La peine prononcée. G) Les sursis. H) La mémoire des condamnations.

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