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1 Fiscalité des entreprises individuelles. A. Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC). 1) Champ d'application. A. Les activités imposables par nature. B. Les activités imposables du fait d'une disposition légale. C. Exonérations. 2) Définition des bénéfices imposables au titre des BIC. 3) Les produits imposables et leurs modalités d'imposition. A. Les produits d'exploitation. B. Les produits financiers. C. Les revenus fonciers. D. Les subventions. E. Les indemnités. F. Les diminutions du passif. 4) Les charges déductibles. A. Les frais généraux. B. Les amortissements. C. Les provisions. 5) Les plus et moins values (article 39 duodecies et suivants du CGI). A. Champ d'application. B. Mise en oeuvre. C. Régimes dérogatoires. 6) Régimes d'imposition des BIC. A. Régime de la micro-entreprise. B. Régime réel simplifié. C. Régime réel normal. B. Les bénéfices non commerciaux (BNC) et les bénéfices agricoles (BA). 1) Les bénéfices non commerciaux (article 92 du CGI). A. Les BNC professionnels. B. Les BNC non professionnels. C. L'imposition des BNC. 2) Les bénéfices agricoles. A. Champ d'application. B. L'imposition des BA. 2 L'imposition des sociétés. 1) L'imposition des sociétés soumises à l'IS. A. IFA et contribution sociale. B. L'IS. 2) L'imposition des sociétés non soumises à l'IS. A. Sociétés à transparence fiscale totale. B. Sociétés à transparence fiscale partielle. 3) Les groupes de sociétés. A. Le régime des sociétés mères-filiales. B. Le régime de l'intégration fiscale. 4) Le sort des bénéfices après impôt. A. La distribution régulière des bénéfices. B. La distribution irrégulière des bénéfices.

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