Brève description / annotation

1/ L'environnement réglementaire ; 2/ Les « fondamentaux » de la fonction conformité ; 3/ La méthodologie et les outils de mise en conformité ; 4/ Le plan annuel (ou pluriannuel) de mise en conformité ; 5/ Le contrôle de la conformité ; 6/ La diffusion d'une « culture » de la conformité ; 7/ Etre en conformité avec la réglementation sur la protection de la clientèle et les pratiques commerciales ; 8/ Etre en conformité avec la réglementation relative à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme et aux sanctions ; 9/ Etre en conformité avec la réglementation relative à la protection des données personnelles ; 10/ Promouvoir les règles éthiques et déontologiques ; 11/ Se préparer à un contrôle sur place ; Annexes.

Détails