Le Droit Des Contrats : A Jour Au 15 Fevrier 2024 (6e Edition)
Christophe Lachieze
français | 23-07-2024 | 368 pages
9782340093690
Livre
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Brève description / annotation
Partie préliminaire - Obligation et contrat Titre 1 - L'obligation Chapitre 1 - La notion d'obligation Chapitre 2 - Les classifications des obligations Titre 2 - Le contrat Chapitre 1 - La notion de contrat Chapitre 2 - Les classifications des contrats Chapitre 3 - Les principes généraux du droit des contrats Partie 1 - La formation du contrat Titre 1 - Les conditions relatives aux contractants Sous-titre 1 - La capacité Chapitre 1 - Les incapacités d'exercices Chapitre 2 - Les incapacités de jouissance Sous-titre 2 - Le consentement Chapitre 1 - La rencontre des consentements Chapitre 2 - La qualité du consentement Titre 2 - Les conditions relatives au contenu et à la forme du contrat Chapitre 1 - Le contenu du contrat Chapitre 2 - La forme du contrat Titre 3 - Les sanctions des conditions de formation du contrat Chapitre préliminaire - La distinction de la nullité et des notions voisines Chapitre 1 - La mise en oeuvre de la nullité Chapitre 2 - Les effets de la nullité Partie 2 - Les effets du contrat Titre 1 - L'effet relatif du contrat Chapitre 1 - Le principe de l'effet relatif Chapitre 2 - Les atténuations et les dérogations au principe de l'effet relatif Titre 2 - La force obligatoire du contrat Chapitre préliminaire - L'interprétation du contrat Chapitre 1 - L'exécution des obligations contractuelles Chapitre 2 - La modification du contrat Chapitre 3 - L'effet translatif du contrat Chapitre 4 - L'effet du contrat dans le temps Titre 3 - Les sanctions de l'inexécution du contrat Chapitre préliminaire - La force majeure Chapitre 1 - L'exception d'inexécution Chapitre 2 - La réduction du prix Chapitre 3 - L'exécution forcée Chapitre 4 - La résolution pour inexécution Chapitre 5 - La responsabilité contractuelle
Détails
| Code EAN : | 9782340093690 |
| Editeur : | Ellipses |
| Date de publication : | 23-07-2024 |
| Format : | Livre |
| Langue(s) : | français |
| Hauteur : | 210 mm |
| Largeur : | 145 mm |
| Epaisseur : | 20 mm |
| Poids : | 468 gr |
| Stock : | en stock chez le fournisseur |
| Nombre de pages : | 368 |
| Collection : | Mise Au Point |