Le Droit Des Personnes En Schemas
Patricia Vannier
français | 25-07-2023 | 240 pages
9782340080485
Livre
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INTRODUCTION - LA NOTION DES PERSONNES. I. L'existence des personnes physiques. II. Les personnes morales. III. Les droits des personnes. IV. Les animaux. PREMIERE PARTIE - L'IDENTIFICATION DES PERSONNES. Titre 1 - L'état civil des personnes physiques. Chapitre 1 : Les actes relatifs à l'état civil. Chapitre 2 : Le nom de famille. Chapitre 3 : Le prénom. Chapitre 4 : Le sexe. Titre 2 - Les autres éléments d'identification des personnes physiques. Chapitre 1 : La nationalité. Chapitre 2 : Le domicile. Chapitre 3 : Les accessoires du nom. Titre 3 - L'identification des personnes morales. Chapitre 1 : Les éléments constitutifs de la reconnaissance des personnes morales. Chapitre 2 : Les éléments d'identification des personnes morales. Chapitre 3 : Les conséquences de la reconnaissance des personnes morales. DEUXIEME PARTIE - LA PROTECTION DES PERSONNES. Titre 1 - Les personnes vulnérables. Chapitre 1 : Les mineurs. Chapitre 2 : Les majeurs protégés. Chapitre 3 : Les majeurs non protégés, aliénés ou vulnérables. Chapitre 4 : Les personnes handicapées. Titre 2 - La protection physique des personnes. Chapitre 1 : L'indisponibilité du corps humain. Chapitre 2 : Les expérimentations. Chapitre 3 : Les mutilations et autres interventions. Chapitre 4 : La réglementation des dons d'organes. Chapitre 5 : La réglementation des méthodes de procréation. Chapitre 6 : Le droit à la santé. Chapitre 7 : Le droit à la vie. Chapitre 8 : Le choix de sa mort. Chapitre 9 : La liberté d'aller et venir. Chapitre 10 : La protection du cadavre. Titre 3 - La protection morale des personnes. Chapitre 1 : Le respect de la vie privée et le droit à l'image. Chapitre 2 : La protection morale du cadavre. Chapitre 3 : Le droit au secret. Chapitre 4 : La dignité. Chapitre 5 : La dignité et les discriminations. Chapitre 6 : Dignité et maltraitance. Chapitre 7 : Atteintes à l'honneur, à la réputation et à la dignité : diffamation et injures. Chapitre 8 : Les libertés de conscience, d'opinion et d'expression. Chapitre 9 : Vie privée et informatique. Chapitre 10 : La présomption d'innocence.
Détails
Code EAN : | 9782340080485 |
Editeur : | Ellipses |
Date de publication : | 25-07-2023 |
Format : | Livre |
Langue(s) : | français |
Hauteur : | 240 mm |
Largeur : | 175 mm |
Epaisseur : | 14 mm |
Poids : | 426 gr |
Stock : | en stock chez le fournisseur |
Nombre de pages : | 240 |
Collection : | Le Droit En Schemas |