Dictionnaire De Droit Foncier Et De Geomatique
Collectif-Melanie Painchaux
français | 22-11-2017 | 298 pages
9782281132847
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A - Abandon - Abandon manifeste - Abattage - - Abornement - Abus - Abusus - Accès - Accession - Accessorium sequitur principale - Acquisitif - Acte de cession - Aisance de voirie - Aliénation (DIA) - Alignement - Alluvion - Acteurs publics de l'aménagement - Aménagement durable - Aménagement du territoire - Aménagement foncier - Amodiation - A non domino - AOT - Arpentage - Atterrissement - Authentique (acte) - Avulsion - ALUR (loi) - etc. B - Baie - Bail (construction / réhabilitation / emphythéotique) - Bornage - Borneur - Branche - etc. C - Cadastre - Cahier des charges - Cantonnement - Carrière - Chemins (publics, privés, ruraux) - Chemin d'exploitation - Clôture - Collectivités territoriales - Commission d'enquête - Concession d'aménagement - Concertation - Confusion - Consignation - Consolidation - Copropriété - Cours d'eau - Crue - Cujus est solum ejus usque ad caelum usque ad infernos - etc. D - Déclassement - Déguerpissement - Délaissement - Diagnostic - Distance - Division - Divisoire - Document de planification - Domaine - Domaniale (action) - Droit de rétrocession - Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) - Déclaration d'utilité publique (DUP)- Droit de préemption - Droit de priorité - Documents d'urbanisme E - Eaux - Échelage - Éco-quartiers - Égout (servitude) - Élagage - Empiétement - Emprise - Enclave - Endigage - Enquêtes publiques - Entre voisins, pour la truelle, on s'accorde le tour d'échelle - Espace naturel - Espace rural - Espace urbain - Établissements fonciers - Étude d'impact - Expropriation - Extinction - Éviction - etc.
Détails
Code EAN : | 9782281132847 |
Editeur : | Le Moniteur |
Date de publication : | 22-11-2017 |
Format : | Livre |
Langue(s) : | français |
Hauteur : | 240 mm |
Largeur : | 170 mm |
Epaisseur : | 25 mm |
Poids : | 668 gr |
Stock : | en rupture momentanée chez le fournisseur |
Nombre de pages : | 298 |