La Manifestation De La Verite Dans Le Proces Penal : Une Etude Comparee Entre La France Et Les Etats-unis

Marie-sophie Baud


français | 22-02-2022 | 672 pages

9782275088471

Livre


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En droit américain, la recherche des preuves à décharge est confiée à la défense et la vérité formelle est privilégiée, car le critère du juste repose sur la qualité de la procédure. À l'inverse, le droit français confie la recherche des preuves à une autorité neutre et indépendante pour favoriser la vérité matérielle, car le critère du juste repose sur la correspondance entre la décision et le réel. Toutefois, la logique anglo-saxonne tend à influencer la conception française de la vérité et la fonction dite subversive du droit comparé permet de discuter cette évolution. Depuis peu, il s'avère en effet que les chercheurs américains, eux-mêmes, critique la logique accusatoire et redécouvrent, sans le savoir, la pensée du Doyen Cornu, selon laquelle le sentiment de justice repose sur la "Droiture du droit" mais aussi sur la "Justesse du droit". Cette critique contraste avec les évolutions législatives récentes en France, qui tendent à privilégier une logique accusatoire avec le développement de l'enquête préliminaire au détriment de l'information judiciaire. La présente thèse permet donc de prendre la pleine mesure du renouvellement doctrinal aux États-Unis et de reconsidérer, à nouveaux frais, l'évolution actuelle du procès pénal en France en proposant la revalorisation du service public de la recherche des preuves.

Détails

Code EAN :9782275088471
Auteur(trice): 
Editeur :Lgdj
Date de publication :  22-02-2022
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :155 mm
Epaisseur :30 mm
Poids :880 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :672