Brève description / annotation

Cette thèse a pour objet de mettre en èvidence l'essentiel des rapports existant ou pouvant se faire jour entre le droit d'auteur et les droits de l'homme. En premier lieu, le droit d'auteur est-il un droit de l'homme ? d'un point de vue axiologique, certaines valeurs ont été mises en évidence qui tendent à démontrer la pertinence de cette qualification. en droit positif, le droit d'auteur est indiscutablement consacré comme un droit de l'homme, mais de manière souvent incomplète ou ambiguë. certaines propositions ont ainsi été émises afin de compenser ces carences. En second lieu, le droit d'auteur peut-il constituer une atteinte à certains autres droits de l'homme ? outre les droits du public à l'information et à la culture, souvent mis en exergue par les opposants à la propriété littéraire et artistique, il s'est agi d'envisager les hypothèses de conflit avec la liberté artistique, le respect de la vie privée ou encore le droit de propriété d'autrui. à l'étude, aucun antagonisme irréductible ne se fait jour, et la conciliation des droits en présence apparaît relativement simple à effectuer dans la mesure oú chaque droit est bien défini et que le droit d'auteur reste conforme à ses fondements initiaux.

Détails