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INTRODUCTION GENERALE § 1 . L'objet de l'ouvrage § 2 . Les enjeux § 3 . L'originalité du droit du temps de travail A . UN DROIT AMBIVALENT B . UN DROIT À UN CARREFOUR INTRA-DISCIPLINAIRE C . UN DROIT EN INTERACTION AU SEIN DU DROIT DU TRAVAIL D . UN DROIT AUX SOURCES MULTIPLES ET ÉVOLUTIVES E . UN DROIT EXPÉRIMENTAL F . UN DROIT D'ESSENCE PLUS PRÉTORIENNE G . UN LABORATOIRE POSSIBLE § 4 . L'évolution historique A . LA LIBERTÉ DE L'EMPLOYEUR PEU À PEU LIMITÉE B . LA FLEXIBILITÉ ENCADRÉE PAR L'ORDRE PUBLIC SOCIAL C . LA FLEXIBILITÉ NÉGOCIÉE § 5 . Un bref état des lieux A . LA NÉGOCIATION SUR LE TEMPS DE TRAVAIL B . LE TEMPS DE TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES PREMIERE PARTIE LES REGLES DE DROIT COMMUN Chapitre 1 Les notions essentielles Section 1 LA DURÉE LÉGALE § 1 . La notion § 2 . Le champ d'application A . LES ENTREPRISES B . LES SALARIÉS § 3 . Le cadre hebdomadaire Section 2 LA MESURE DU TEMPS DE TRAVAIL § 1 . La notion de temps de travail effectif § 2 . L'application de la notion A . LES PAUSES B . LE TEMPS D'HABILLAGE ET DE DÉSHABILLAGE C . LE TEMPS DE TRAJET D . L'ASTREINTE E . LES ÉQUIVALENCES F . LA RÉCUPÉRATION Chapitre 2 La limitation du temps de travail Section 1 LES HEURES SUPPLÉMENTAIRES § 1 . Notion § 2 . Le recours aux heures supplémentaires § 3 . Les contreparties aux heures supplémentaires A . LE PAIEMENT DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES B . LES REPOS COMPENSATEURS Section 2 LES DURÉES MAXIMALES DU TRAVAIL ET LES REPOS MINIMUMS § 1 . La durée maximale annuelle : le contingent annuel d'heures supplémentaires § 2 . Les durées maximales du travail et les repos minimums quotidiens et hebdomadaires A . AU NIVEAU QUOTIDIEN B . AU NIVEAU HEBDOMADAIRE § 3 . Les jours fériés DEUXIEME PARTIE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Introduction A . LES OBJECTIFS B . LES RÈGLES DE DÉROGATION Chapitre 1 Le temps choisi Section 1 LES DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL § 1 . Les horaires individualisés § 2 . Le temps partiel choisi § 3 . Le repos compensateur de remplacement § 4 . La réduction du temps de travail sous forme de jours de repos A . SUR UNE PÉRIODE DE QUATRE SEMAINES B . SUR L'ANNÉE § 5 . Le compte épargne-temps Section 2 L'AMÉNAGEMENT DE TEMPS PARTICULIERS § 1 . Les autorisations d'absence pour raison médicale § 2 . Le temps de travail et la vie associative § 3 . Des dispositions relatives aux congés § 4 . Le temps de formation et le temps de travail Chapitre 2 L'adaptation aux fluctuations d'activité Section 1 LE TEMPS PARTIEL § 1 . Le régime de droit commun du temps partiel A . LA DÉFINITION DU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL B . LA RÉGULATION CONTRACTUELLE C . LA RÉGULATION CONVENTIONNELLE § 2 . Le temps partiel intermittent A . L'HISTORIQUE B . LE RÉGIME APPLICABLE § 3 . Le temps partiel modulé § 4 . Le temps partiel annuel pour raisons familiales Section 2 L'ANNUALISATION-MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL § 1 . La modulation de type 1 § 2 . La modulation de type 2 § 3 . La modulation de type 3 § 4 . Le régime légal actuel de modulation A . L'OBJET DU DISPOSITIF B . LA MISE EN PLACE C . LE CONTENU DE L'ACCORD D . LE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF E . LE CONTRÔLE Chapitre 3 L'augmentation de la durée d'utilisation des équipements Section 1 LE TRAVAIL EN ÉQUIPES § 1 . Des données générales § 2 . Le travail en continu § 3 . Le cycle § 4 . Les équipes de suppléance Section 2 LE TRAVAIL DE NUIT § 1 . L'évolution du droit § 2 . Le nouveau régime applicable Chapitre 4 Les forfaits Section 1 LE FORFAIT DE DROIT COMMUN § 1 . Licéité, mise en place et suppression § 2 . Les conséquences sur le calcul de la rémunération § 3 . L'application de la législation sur le temps de travail A . LES DURÉES MAXIMALES DU TRAVAIL B . LA PREUVE DES HEURES Section 2 LES FORFAITS APPLICABLES AUX CADRES § 1 . Un nouveau régime juridique A . UNE ÉVOLUTION RÉCENTE B . LA NOUVELLE ARCHITECTURE C . LES CATÉGORIES DE CADRES ET LES RÈGLES APPLICABLES § 2 . Les forfaits et les droits de la personne A . LA SANTÉ B . LA VIE PERSONNELLE ET LE DROIT DE MENER UNE VIE FAMILIALE NORMALE C . L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES TROISIEME PARTIE DES PRINCIPES ET DES DROITS FONDAMENTAUX APPLICABLES AU DROIT DU TEMPS DE TRAVAIL Introduction Chapitre 1 Des principes Section 1 LA NOTION DE PRINCIPE Section 2 DES PRINCIPES APPLICABLES AU TEMPS DE TRAVAIL § 1 . Le principe de faveur A . LES SOURCES DU PRINCIPE DE FAVEUR B . LE CHAMP D'APPLICATION DU PRINCIPE DE FAVEUR C . L'AUTORITÉ DU PRINCIPE DE FAVEUR D . LE PRINCIPE DE FAVEUR ET L'EFFET IMPÉRATIF DE L'ACCORD COLLECTIF § 2 . Les principes applicables aux accords collectifs A . LA LIBRE CONCLUSION DES ACCORDS COLLECTIFS B . LES EFFETS DES ACCORDS COLLECTIFS § 3 . Un principe de justification et de proportionnalité § 4 . Des principes applicables aux droits des personnes Chapitre 2 Des droits fondamentaux Section 1 DES DROITS FONDAMENTAUX APPLICABLES AU TEMPS DE TRAVAIL § 1 . La notion de droits fondamentaux § 2 . Le droit à l'emploi § 3 . La liberté d'entreprendre § 4 . Les droits de la personne A . LA DIGNITÉ B . LE DROIT DE MENER UNE VIE FAMILIALE NORMALE C . LE DROIT À UNE VIE PERSONNELLE D . LA LIBERTÉ DU TRAVAIL E . L'ÉGALITÉ F . LE DROIT À LA SANTÉ AU TRAVAIL Section 2 LA MOBILISATION DES DROITS FONDAMENTAUX § 1 . Des droits à l'oeuvre § 2 . Le sens de la mobilisation de la règle Chapitre 3 Égalité de traitement et temps de travail Section 1 LE GENRE § 1 . Des discriminations indirectes § 2 . Le rôle de l'autonomie collective Section 2 L'ESPACE Chapitre 4 Les chemins de la liberté Section 1 LA RÈGLE DE DROIT REVISITÉE § 1 . La règle de droit à l'épreuve de la différence § 2 . La fonction de conciliation de la règle de droit Section 2 ESSAI POUR UNE NOUVELLE CONCILIATION § 1 . La loi § 2 . L'accord collectif QUATRIEME PARTIE LA MISE EN OEUVRE DU REGIME JURIDIQUE DANS L'ENTREPRISE Chapitre 1 L'application des règles dans l'entreprise Section 1 LES VOIES DE MISE EN OEUVRE § 1 . La négociation collective et l'accord collectif A . LES ACTEURS DE LA NÉGOCIATION B . LE PROCESSUS DE NÉGOCIATION C . LA CONCLUSION DE LA NÉGOCIATION § 2 . La décision unilatérale de l'employeur A . EN PRÉSENCE D'UN ACCORD COLLECTIF DE BRANCHE IMPÉRATIF B . EN L'ABSENCE D'UN ACCORD COLLECTIF DE BRANCHE IMPÉRATIF § 3 . La procédure de licenciement pour motif économique Section 2 LES EFFETS SUR LE CONTRAT DE TRAVAIL § . La durée du travail A . DANS LE CADRE D'UN ACCORD COLLECTIF B . DANS LE CADRE D'UNE DÉCISION UNILATÉRALE DE L'EMPLOYEUR § 2 . La rémunération A . UN ÉLÉMENT DU CONTRAT DE TRAVAIL B . L'ÉGALITÉ DE TRAITEMENT C . LE SALAIRE MINIMUM § 3 . L'horaire de travail A . LA NOTION B . UN ÉLÉMENT PARFOIS CONTRACTUEL C . LES DROITS DE LA PERSONNE § 4 . Le licenciement Section 3 LES MESURES D'AIDES AUX ENTREPRISES § 1 . Les aides de nature financière § 2 . Les aides au conseil Chapitre 2 Le contentieux du temps de travail Section 1 LA PREUVE DES HEURES § 1 . Les règles de transparence et les acteurs de l'entreprise A . L'EMPLOYEUR B . LE SALARIÉ C . LES REPRÉSENTANTS ÉLUS DU PERSONNEL ET LES ORGANISATIONS SYNDICALES § 2 . Le contentieux A . LE CONTENTIEUX PÉNAL B . LE CONTENTIEUX CIVIL C . LE CONTENTIEUX ADMINISTRATIF Section 2 LE CONTENTIEUX DE L'ACCORD COLLECTIF § 1 . L'action pour faire appliquer un accord collectif § 2 . L'action pour faire annuler tout ou partie d'un accord A . LE DROIT D'OPPOSITION B . L'ACTION EN ANNULATION L'EXAMEN D'UN ACCORD COLLECTIF « DÉROGATOIRE » § 3 . La sécurisation juridique des accords conclus A . LA SÉCURISATION OPÉRÉE PAR LA « LOI AUBRY II » DU 19 JANVIER 2000 B . LA SÉCURISATION OPÉRÉE PAR LA « LOI FILLON II » DU 17 JANVIER 2003

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