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Code rural et de la pêche maritime (parties L. et R): - Livre préliminaire : Objectifs de la politique en faveur de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche maritime - Livre I : Aménagement et équipement de l'espace rural - Livre II : Alimentation, santé publique vétérinaire et protection des végétaux - Livre III : Exploitation agricole - Livre IV : Baux ruraux - Livre V : Organismes professionnels agricoles - Livre VI : Production et marchés - Livre VII : Dispositions sociales - Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles - Recherche agronomique - Livre IX : Pêche maritime et aquaculture marine Code forestier (parties L. et R): - Livre I : Dispositions communes à tous les bois et forêts - Livre II : Bois et forêts relevant du régime forestier - Livre III : Bois et forêts des particuliers Appendice: - Aménagement foncier et équipement rural - Baux ruraux - Concurrence - Environnement - Pêche maritime et aquaculture marine - Production et marchés - Qualité des produits agricoles

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