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Introduction : le bien culturel, "chose dans le temps' Partie I. L'invention du bien culturel : les entre-temps du droit Chapitre 1. Faire entrer le passé dans le présent I. Quand vient l'histoire pour le droit ? II. L'enrôlement des sciences sociales par le droit : de l'histoire-mémoire nationale aux mémoires multiples III. Le prétoire comme lieu de révélation de la notion d'intérêt d'histoire ou d'art Chapitre 2. Faire entrer le présent dans le passé I. Instituer le présent en patrimoine : le cas des archives II. Investir le patrimoine au présent : le PCI, objet frontière Partie II. La propriété du bien culturel : quand le droit se joue du temps Chapitre 1. Le recours aux techniques juridiques d'atemporalité I. L'invention d'une généalogie : l'enchaînement du domaine public aux domaines de la couronne II. Les méthodes de rétroaction du droit, retour vers le passé avec les outils du temps présent : l'exemple des archives. Chapitre 2. De la propriété/gestion à la propriété/conservation I. Le domaine culturel augmenté II. La persistance de la propriété-gestion Chapitre 3. Le patrimoine d'autrui : où le récit se frotte à l'histoire coloniale I. L'engagement de la question de la restitution à propos des restes humains II. La restitution des biens culturels du patrimoine d'autrui III. Les alternatives : la voie du patrimoine partagé Partie III. La responsabilité du bien culturel : projections dans le futur Chapitre 1. Les actes qui engagent I. Le pouvoir d'engager le futur II. L'acte de patrimonialisation juridique, obligation de faible intensité Chapitre 2. Le versant de la charge : qui répond de quoi ? I. Les contours incertains des régimes de responsabilité patrimoniale II. Les voies d'un réaménagement des responsabilités patrimoniales ? Éléments de conclusion
Détails
Code EAN : | 9782247223480 |
Editeur : | Dalloz |
Date de publication : | 25-05-2023 |
Format : | Livre |
Langue(s) : | français |
Hauteur : | 214 mm |
Largeur : | 148 mm |
Epaisseur : | 21 mm |
Poids : | 396 gr |
Stock : | en stock chez le fournisseur |
Collection : | Les Sens Du Droit |