Le Sport A L'epreuve De L'assurance
Olivier Georges
français | 05-09-2018 | 200 pages
9782247176816
Livre
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Préface. Introduction. I. La rencontre : le déploiement de l'assurance dans la sphère sportive. 1. L'assurance, une activité réglementée. 2. Le mobile juridique : l'assurance obligatoire. II. Le contrat : la mise en oeuvre d'une nouvelle collaboration. 3. Le cadre initial : l'environnement économique du contrat groupe. 4. Les effets produits : les obligations des acteurs au contrat. III. Le risque sportif : la mise en cause d'une responsabilité, un risque sportif spécifique. 5. La responsabilité civile du sportif. 6. La responsabilité civile de l'association sportive. 7. Les responsabilités voisines. IV. Le principal interlocuteur : le rôle incontournable de l'assureur. 8. Le sinistre : la raison de son entrée en scène. 9. L'indemnisation : la finalité de son intervention. 10. Le contentieux sportif assurantiel. Conclusion.
Détails
Code EAN : | 9782247176816 |
Editeur : | Juris Editions |
Date de publication : | 05-09-2018 |
Format : | Livre |
Langue(s) : | français |
Hauteur : | 228 mm |
Largeur : | 190 mm |
Epaisseur : | 10 mm |
Poids : | 360 gr |
Stock : | en stock chez le fournisseur |
Nombre de pages : | 200 |