Brève description / annotation

Le tout-en-un du contentieux constitutionnel, plus de 10 ans après la mise en place de la QPC. L'enjeu du contentieux constitutionnel est l'étude des modalités et du fonctionnement de la justice constitutionnelle. Au centre de celle-ci, le Conseil constitutionnel fait figure de juridiction centrale que ce soit par rapport aux actes qui lui sont soumis, et qu'il confronte aux normes de référence qu'il a progressivement développées, ou aux procédures du contentieux qui sont principalement celles qui sont applicables devant lui. Pour autant, les juridictions qualifiées d'ordinaires, pour les distinguer du Conseil constitutionnel, ont également un rôle à jouer dans la matière illustrant ainsi que le respect de la Constitution est l'affaire de tous les acteurs de la vie juridique. Cet ouvrage s'adresse principalement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse actualisée et pédagogique, et plus généralement à tous ceux qui souhaitent appréhender les enjeux de la matière. La collection Hypercours combine à la fois un cours magistral et des travaux dirigés (TD). Il s'agit d'ouvrages hybride qui incluent non seulement les notions théoriques enseignées en amphi, mais aussi des exercices pratiques, des définitions, des quiz ainsi que des propositions de sujets pour les TD.

Détails