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I. Théorie de la pratique 1. Histoire, évolution et nature du droit d'auteur - 2. Relations avec les autres droits privatifs et la protection des créations non protégées par un droit privatif - 3. Conditions de la protection - 4. Oeuvres protégeables - 5. Auteur et titulaires des droits d'auteur - 6. Droits de l'auteur - 7. Champ de protection- 8. Protection des oeuvres par des moyens techniques - 9. Licences et rémunérations légales - 10. Oeuvres du domaine public ou mises à la disposition du public - 11. Exceptions à la protection - 12. Transmission, cession et contrats relatifs aux droits d'auteur - 13. Gestion collective des droits des auteurs - 14. Défense des droits d'auteur : aspects de droit civil - 15. Défense des droits d'auteurs : aspects de droit pénal - 16. Élément matériel de la contrefaçon - 17. Personnes responsables, typologie des contrefacteurs, dommages et intérêts, sanctions annexes, recours en garantie et demandes reconventionnelles - 18. Droit d'auteur international et transnational II. Pratique des applications 21. Informations, données, bases de données - 22. Logiciels - 23. Personnages - 24. Photographies - 25. Créations publicitaires - 26. Créations littéraires, droits des éditeurs et des journalistes - 27. Créations musicales 28. Oeuvres audiovisuelles et radiophoniques - 29. Créations graphiques, plastiques et architecturales - 30. Créations vestimentaires et articles de mode - 31. Oeuvres multimédia - 32. Internet et droit d'auteur

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