L'articulation Des Droits De Propriete Intellectuelle
Jean-michel Bruguiere
français | 24-08-2011 | 256 pages
9782247087822
Livre
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Propos introductifs, par J.-M. Bruguière, professeur à l'Université de Grenoble II (CUERPI). I. L'EXPOSE DES DIFFICULTES. A. Les objets complexes. Les titres et slogans, par P. Tréfigny, maître de conférences à l'Université de Grenoble II (CUERPI). Les créations multimédias (bases de données, jeux-vidéos, etc.), par T. Azzi, professeur à l'Université de Paris V. Le logiciel, par F. Macrez, maître de conférences à l'Université de Strasbourg (CEIPI). B. Les droits concurrents. Droit d'auteur et droits voisins, par J.-M. Bruguière, professeur à l'Université de Grenoble II (CUERPI). Droit des marques et autres signes distinctifs, par J. Azéma, professeur émérite de l'Université Lyon III. Droit d'auteur et droit des dessins et modèles, par P. Kamina, maître de conférences à l'Université de Poitiers (CECOJI). II. LA RECHERCHE DES SOLUTIONS. A. Les solutions législatives : élaguer ? Le point de vue du politique, avec M. Thiollière, sénateur de la Loire. Le point de vue de l'universitaire, avec J.-S Bergé, professeur à l'Université Paris Ouest - Nanterre La Défense (CEJEC). B. Les solutions judiciaires : interpréter ? Le point de vue du magistrat, avec A. Girardet, conseiller à la cour d'appel de Paris et M.- F. Marais, conseiller à la cour de cassation, présidente de l'HADOPI. C. Les solutions de la pratique : hiérarchiser ? Le point de vue de l'avocat, avec J.-Pierre Stouls, avocat au barreau de Lyon, F. Dumont, avocat au barreau de Paris (DDG) et G. Casucci, avocat au barreau de Milan Rapport de synthèse, par A. Lucas, professeur à l'Université de Nantes.
Détails
Code EAN : | 9782247087822 |
Editeur : | Dalloz |
Date de publication : | 24-08-2011 |
Format : | Livre |
Langue(s) : | français |
Hauteur : | 240 mm |
Largeur : | 170 mm |
Epaisseur : | 10 mm |
Poids : | 243 gr |
Stock : | en stock chez le fournisseur |
Nombre de pages : | 256 |
Collection : | Themes Et Commentaires |