L'articulation Des Droits De Propriete Intellectuelle

Jean-michel Bruguiere


français | 24-08-2011 | 256 pages

9782247087822

Livre


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Propos introductifs, par J.-M. Bruguière, professeur à l'Université de Grenoble II (CUERPI). I. L'EXPOSE DES DIFFICULTES. A. Les objets complexes. Les titres et slogans, par P. Tréfigny, maître de conférences à l'Université de Grenoble II (CUERPI). Les créations multimédias (bases de données, jeux-vidéos, etc.), par T. Azzi, professeur à l'Université de Paris V. Le logiciel, par F. Macrez, maître de conférences à l'Université de Strasbourg (CEIPI). B. Les droits concurrents. Droit d'auteur et droits voisins, par J.-M. Bruguière, professeur à l'Université de Grenoble II (CUERPI). Droit des marques et autres signes distinctifs, par J. Azéma, professeur émérite de l'Université Lyon III. Droit d'auteur et droit des dessins et modèles, par P. Kamina, maître de conférences à l'Université de Poitiers (CECOJI). II. LA RECHERCHE DES SOLUTIONS. A. Les solutions législatives : élaguer ? Le point de vue du politique, avec M. Thiollière, sénateur de la Loire. Le point de vue de l'universitaire, avec J.-S Bergé, professeur à l'Université Paris Ouest - Nanterre La Défense (CEJEC). B. Les solutions judiciaires : interpréter ? Le point de vue du magistrat, avec A. Girardet, conseiller à la cour d'appel de Paris et M.- F. Marais, conseiller à la cour de cassation, présidente de l'HADOPI. C. Les solutions de la pratique : hiérarchiser ? Le point de vue de l'avocat, avec J.-Pierre Stouls, avocat au barreau de Lyon, F. Dumont, avocat au barreau de Paris (DDG) et G. Casucci, avocat au barreau de Milan Rapport de synthèse, par A. Lucas, professeur à l'Université de Nantes.

Détails

Code EAN :9782247087822
Auteur(trice): 
Editeur :Dalloz
Date de publication :  24-08-2011
Format :Livre
Langue(s) : français
Hauteur :240 mm
Largeur :170 mm
Epaisseur :10 mm
Poids :243 gr
Stock :en stock chez le fournisseur
Nombre de pages :256
Collection :  Themes Et Commentaires