Théorie générale des circonstances aggravantes - Volume 55

Camille de Jacobet De Nombel


français | 13-04-2006 | 556 pages

9782247066278

Livre de poche


70,00€

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Description


volume 55
thèse présentée et soutenue publiquement
le 25 novembre 2004
à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV

membres du jury

- Philippe Conte, professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV (directeur)
- Jean-Pierre Laborde, professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV
- Didier Rebut, professeur à l'Université Paris II (rapporteur)
- Jacques-Henri Robert, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) (rapporteur)
- Jean-Christophe Saint-Pau, professeur à l'Université Montesquieu - Bordeaux IV

Note biographique

Camille de Jacobet de Nombel:

Table des matières

I. La notion de circonstance aggravante
a) La circonstance aggravante, élément de l'infraction aggravée
La circonstance aggravante, élément spécifiant l'infraction aggravée
La circonstance aggravante, élément spécifié par l'infraction aggravée
b) La circonstance aggravante, complément de l'infraction simple
La circonstance aggravante, fait distinct de l'infraction simple
La circonstance aggravante, fait relié à l'infraction simple
II. Le régime de la circonstance aggravante
a) L'interdépendance de la circonstance aggravante et de l'infraction aggravée, conséquence de l'unité d'infraction
La soumission de la circonstance aggravante au régime de l'infraction aggravée
L'influence de la circonstance aggravante sur le régime applicable
b) L'autonomie de la circonstance aggravante, conséquence de la pluralité de faits
L'autonomie due à la diversité des faits formant la circonstance aggravante et l'infraction simple
L'autonomie due à l'indépendance entre les faits formant la circonstance aggravante et l'infraction simple

Prix Jean Derruppé du Conseil régional des notaires de la cour d'appel de Bordeaux


Détails

Code EAN :9782247066278
Auteur(trice) : 
Editeur :Groupe Lefebvre Dalloz
Date de publication :  13-04-2006
Format :Livre de poche
Langue(s) : français
Hauteur :236 mm
Largeur :157 mm
Epaisseur :31 mm
Poids :760 gr
Stock :Disponible en impression à la demande !
Nombre de pages :556
Collection :  Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Mots clés :  Droit pénal Procédure pénale