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I. La notion de circonstance aggravante a) La circonstance aggravante, élément de l'infraction aggravée La circonstance aggravante, élément spécifiant l'infraction aggravée La circonstance aggravante, élément spécifié par l'infraction aggravée b) La circonstance aggravante, complément de l'infraction simple La circonstance aggravante, fait distinct de l'infraction simple La circonstance aggravante, fait relié à l'infraction simple II. Le régime de la circonstance aggravante a) L'interdépendance de la circonstance aggravante et de l'infraction aggravée, conséquence de l'unité d'infraction La soumission de la circonstance aggravante au régime de l'infraction aggravée L'influence de la circonstance aggravante sur le régime applicable b) L'autonomie de la circonstance aggravante, conséquence de la pluralité de faits L'autonomie due à la diversité des faits formant la circonstance aggravante et l'infraction simple L'autonomie due à l'indépendance entre les faits formant la circonstance aggravante et l'infraction simple Prix Jean Derruppé du Conseil régional des notaires de la cour d'appel de Bordeaux

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